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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2016 - Numéros normaux > Annonces > Annonce parue au JO n°19

Annonce parue au JO n°19

FEDERATION TAHITIENNE DE RUGBY

Modification de statuts
(20 février 2016)

La fédération a modifié les articles 9 et 12.

Parution :

  • Paru au Journal Officiel 2016 n°19 du 04/03/2016 à la page 2513
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