Annonce parue au JO n°8
DISTRICT DE BASKET-BALL DE RAIATEA
Modification de statuts
Le district a pour objet :
- d'organiser, de diriger et de développer le basket-ball et ses disciplines associées sur l'île de Raiatea ;
- d'orienter et de contrôler l'activité de toutes associations ou unions d'associations s'intéressant à la pratique du basket-ball ;
- de représenter sur l'île, la FTBB ;
- de défendre les intérêts moraux et matériels du basket-ball.
Le district a pour but de favoriser l'accès de tous à la pratique des activités physiques et sportives. Il s'interdit toute discrimination à caractère politique, religieuse ou raciale. Placé sous la tutelle de la Fédération, il respecte les statuts et règles qui la régissent.
Il a son siège social au domicile du président à Tahina. Le siège social peut être transféré dans un autre lieu par simple décision de l'assemblée générale.
Sa durée est illimitée.
- d'organiser, de diriger et de développer le basket-ball et ses disciplines associées sur l'île de Raiatea ;
- d'orienter et de contrôler l'activité de toutes associations ou unions d'associations s'intéressant à la pratique du basket-ball ;
- de représenter sur l'île, la FTBB ;
- de défendre les intérêts moraux et matériels du basket-ball.
Le district a pour but de favoriser l'accès de tous à la pratique des activités physiques et sportives. Il s'interdit toute discrimination à caractère politique, religieuse ou raciale. Placé sous la tutelle de la Fédération, il respecte les statuts et règles qui la régissent.
Il a son siège social au domicile du président à Tahina. Le siège social peut être transféré dans un autre lieu par simple décision de l'assemblée générale.
Sa durée est illimitée.


