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Journal Officiel 1914 N°17 du 01/09/1914


  • Proclamation
    Voir Avis du 31/08/1914
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  • Cablogrammes officiels
    Voir Avis du 01/09/1914
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  • Erratum à l'ordre du 11 août 1914 relatif à la mobilisation (publié au Journal officiel du 15 août 1914, page 252)
    Voir Autres du 11/08/1914
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  • Arrêté du 24 août 1914 ouvrant au titre du chapitre 5 : service d'administration générale, article 8 : services militaires et maritimes, des crédits supplémentaires s'élevant à la somme de 30.000 francs
    Voir Arrêté du 24/08/1914
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  • Arrêté du 31 août 1914 constituant un conseil de guerre provisoire à Papeete, pendant la durée de la guerre
    Voir Arrêté du 31/08/1914
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  • Arrêté du 29 août 1914 retirant l'autorisation de naviguer sous pavillon français dans les Etablissements de l'Océanie aux navires appartenant à des nationaux allemands
    Voir Arrêté du 29/08/1914
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  • Arrêté du 1er septembre 1914 interdisant jusqu'à nouvel ordre aux sujets allemands et autrichiens de faire du commerce dans tous les Etablissements français de l'Océanie
    Voir Arrêté du 01/09/1914
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  • Arrêté du 1er septembre 1914 fermant les débits de boisson tous les soirs à 20 heures
    Voir Arrêté du 01/09/1914
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  • Décision du 17 août 1914 rapportant les mesures prophylactiques prises à l'égard de l'équipage et des passagers des bateaux se rendant à Moorea
    Voir Décision du 17/08/1914
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  • Arrêté du 20 août 1914 rendant exécutoires les rôles principaux de la taxe sur les voitures attelées, voitures automobiles, etc..., des perceptions de Papeete, Taravao et Moorea, pour l'année 1914
    Voir Arrêté du 20/08/1914
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