Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1915 - Numéros normaux > Journal Officiel 1915 N°14 du 15/07/1915

Journal Officiel 1915 N°14 du 15/07/1915


  • Décret du 14 mai 1915 approuvant un prélèvement sur la caisse de réserve et l'ouverture de crédits supplémentaires au budget local des Etablissements français de l'Océanie (Arrêté de promulgation du 8 juillet 1915)
    Voir Décret du 14/05/1915
  • -------------------

  • Circulaire ministérielle. - Avis aux exportateurs
    Voir Circulaire état du 15/07/1915
  • -------------------

  • Câblogrammes de M. le ministre des colonies reçus le 4 juillet par "Moana"
    Voir Avis du 15/07/1915
  • -------------------

  • Décret du 14 mai 1915 approuvant un prélèvement sur la caisse de réserve et l'ouverture de crédits supplémentaires au budget local des Etablissements français de l'Océanie (Arrêté de promulgation du 8 juillet 1915)
    Voir Décret du 14/05/1915
  • -------------------

  • Arrêté du 30 juin 1915 autorisant le trésorier-payeur à faire emploi dans ses écritures du montant des cotes non recouvrées pour l'année 1913
    Voir Arrêté du 30/06/1915
  • -------------------

  • Audience de la justice de paix de Taravao
    Voir Avis du 15/07/1915
  • -------------------

  • Audience de la justice de paix de Moorea
    Voir Avis du 15/07/1915
  • -------------------

  • Arrêté du 26 juin 1915 autorisant M. Isidore Fontana à ouvrir un hôtel-restaurant à Punaauia
    Voir Arrêté du 26/06/1915
  • -------------------

  • Arrêté du 10 juillet 1915 retirant au sieur Ling-Wing n° 1366 l'autorisation de tenir un restaurant à Papeete qui lui avait été accordée par arrêté du 15 juin 1909
    Voir Arrêté du 10/07/1915
  • -------------------

Page précédente