Journal Officiel 1916 N°1 du 01/01/1916
- Assesseurs au tribunal criminel pour l'année 1916
Voir Avis du 01/01/1916
-------------------
- Tableau d'honneur des Etablissements français de l'Océanie
Voir Avis du 01/01/1916
-------------------
- Décision n° 669 du 31 décembre 1915 nommant M. Alexis Alexandre, deuxième commis greffier, M. Emile Marchal, commis expéditionnaire au greffe et M. Mihirai a Peni, provisoirement secrétaire auxiliaire au parquet en remplacement numérique de M. Alexandre, secrétaire rédacteur détaché aux fonctions de substitut p.i.
Voir Décision n° 669 du 31/12/1915
-------------------
- Décision n° 670 du 31 décembre 1915 portant promotion de M. Joseph Gendre, commis de 2è classe du secrétariat général de Tahiti, à la première classe de son emploi, pour compter du 1er janvier 1916
Voir Décision n° 670 du 31/12/1915
-------------------
- Décision n° 671 du 31 décembre 1915 élevant MM. Léo Ozanne et Divi Rayappin, commis auxiliaires principaux de 3è classe, à la 2è classe de leur grade, pour compter du 1er janvier 1916
Voir Décision n° 671 du 31/12/1915
-------------------
- Décision n° 672 du 31 décembre 1915 portant titularisation pour compter du 1er janvier 1916 de M. Irénée David Bonnet, dans l'emploi de sous-brigadier et de MM. Fortuné Teissier, Tuahu a Tua et Matamua a Taupua, dans celui d'agent de police
Voir Décision n° 672 du 31/12/1915
-------------------
- Décision n° 673 du 31 décembre 1915 nommant Mlle Orsini, apprentie compositrice, compositrice de 7è classe du cadre auxiliaire
Voir Décision n° 673 du 31/12/1915
-------------------
- Décision n° 675 du 31 décembre 1915 révoquant de ses fonctions le sieur Manuera Maruake, président du conseil du district de Tureia et nommant le sieur Tuorokura a Tematagi, président du conseil du district de Tureia, pour compter du 9 novembre 1915
Voir Décision n° 675 du 31/12/1915
-------------------
- Décision n° 682 du 31 décembre 1915 portant nomination des membres du comité-directeur de la caisse agricole, pour une période de deux ans à compter du 1er janvier 1916
Voir Décision n° 682 du 31/12/1915
-------------------
Page : 1   2   3  Page précédente