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Journal Officiel 1916 N°13 du 01/07/1916


  • Instruction du 30 janvier 1916 relative au régime des passeports
    Voir Instruction du 30/01/1916
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  • Décès de Lord Kitchener, du général Galliéni et du général Marchand
    Voir Avis du 20/06/1916
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  • Décision du 16 juin 1916 fixant les audiences de vacation des tribunaux de la colonie, pour l'année 1916
    Voir Décision du 16/06/1916
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  • Arrêté du 21 juin 1916 réglementant le mode de paiement des heures supplémentaires dans les diverses administrations de la colonie
    Voir Arrêté du 21/06/1916
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  • Arrêté du 22 juin 1916 ouvrant au titre du service colonial, exercice 1916, un crédit provisoire de la somme de 125.200 francs
    Voir Arrêté du 22/06/1916
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  • Arrêté du 23 juin 1916 portant décharge de l'impôt personnel et de prestation aux hommes mobilisés dans la colonie
    Voir Arrêté du 23/06/1916
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  • Arrêté du 24 juin 1916 ouvrant au budget de l'hôpital civil de Papeete un crédit supplémentaire de 2.000 francs
    Voir Arrêté du 24/06/1916
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  • Arrêté du 24 juin 1916 approuvant la délibération du conseil de paroisse de Haapiti, relative à l'achat par ladite paroisse de la parcelle de terre "Teaurouru"
    Voir Arrêté du 24/06/1916
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  • Arrêté du 24 juin 1916 approuvant le compte administratif de la commune de Papeete, pour l'exercice 1915
    Voir Arrêté du 24/06/1916
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  • Arrêté du 24 juin 1916 approuvant le budget additionnel de la commune de Papeete, pour l'année 1916
    Voir Arrêté du 24/06/1916
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