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Journal Officiel 1916 N°16 du 15/08/1916


  • Appel aux français et alliés
    Voir Avis du 02/08/1916
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  • Décret du 15 juin 1916 portant convocation devant le conseil de révision des ajournés des classes 1913, 1914, 1915, 1916 et 1917, ainsi que des exemptés des classes 1915, 1916 et 1917 (Arrêté de promulgation du 14 août 1916)
    Voir Décret du 15/06/1916
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  • Arrêté du 5 août 1916 complétant l'article 18 de l'arrêté du 11 juin 1914, relatif aux prêts sur hypothèques de propriétés de ville
    Voir Arrêté du 05/08/1916
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  • Arrêté du 5 août 1916 rendant exécutoires divers rôles supplémentaires des perceptions des îles Sous-le-Vent et des Marquises (Groupe Sud-Est), pour le 2è trimestre 1916
    Voir Arrêté du 05/08/1916
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  • Arrêté du 5 août 1916 portant qu'une émission provisoire de 120.000 timbres-poste à 0f10 sera faite au moyen d'une surcharge appliquée sur une égale quantité de figurines à 0f15
    Voir Arrêté du 05/08/1916
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  • Circulaire du 5 août 1916 aux chefs de district, au sujet du paiement des impôts
    Voir Circulaire pays du 05/08/1916
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  • Décision n° 470 du 2 août 1916 désignant le jeune Keller pour servir en qualité d'apprenti à la station de TSF de Mahina
    Voir Décision n° 470 du 02/08/1916
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  • Décision n° 471 du 3 août 1916 nommant M. Paraitoru a Faaratua apprenti-relieur à l'imprimerie du gouvernement
    Voir Décision n° 471 du 03/08/1916
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  • Décision n° 472 du 3 août 1916 approuvant la décision du 1er juin 1916 de l'administrateur des Marquises chargeant des attributions du ministère public près le tribunal d'Atuana, M. Xavier Martin, gendarme remplissant les fonctions de commissaire de police
    Voir Décision n° 472 du 03/08/1916
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  • Décision n° 473 du 4 août 1916 accordant une subvention de six cents francs à la société philharmonique de Papeete
    Voir Décision n° 473 du 04/08/1916
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