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Journal Officiel 1916 N°2 du 15/01/1916


  • Arrêté du 4 janvier 1916 portant composition de la commission de visite des hommes présents à Tahiti, des classes mobilisées
    Voir Arrêté du 04/01/1916
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  • Arrêté du 5 janvier 1916 fixant les dates d'examen, par la commission de visite, des jeunes gens de la classe 1917
    Voir Arrêté du 05/01/1916
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  • Décision du 5 janvier 1916 désignant M. Alexandre Etienne, substitut p.i. du procureur de la République, pour aller tenir les audiences des justices de paix à compétence étendue de Moorea, le 22 janvier courant, et de Taravao, le 29 du même mois
    Voir Décision du 05/01/1916
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  • Arrêté du 6 janvier 1916 prescrivant que les engagements volontaires pour la durée de la guerre seront reçus à la mairie, par devant M. François Cardella, maire de la ville de Papeete, à compter de ce jour
    Voir Arrêté du 06/01/1916
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  • Décision du 7 janvier 1916 fixant la composition des commissions prévues à l'article 3 du décret du 2 août 1914, qui ont en charge de statuer d'urgence sur les demandes d'allocations aux familles des mobilisés nécessiteux
    Voir Décision du 07/01/1916
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  • Arrêté du 12 janvier 1916 concernant les appelés des archipels et les retardataires
    Voir Arrêté du 12/01/1916
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  • Arrêté du 12 janvier 1916 prescrivant la prohibition d'entrée, dans les Etablissements français de l'Océanie, des cocotiers et de toutes les plantes de la famille des palmiers, du caféier, du bananier et autres musacées, de leurs fruits, feuilles ou rameaux, des terres ou compost pouvant contenir leurs parasites
    Voir Arrêté du 12/01/1916
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  • Arrêté du 12 janvier 1916 rendant exécutoires divers rôles principaux des perceptions de Papeete, Taravao et Moorea, pour l'année 1916
    Voir Arrêté du 12/01/1916
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  • Services militaires. - Liste des sursis de 2 et 3 mois, pour compter du 13 janvier 1916, accordés aux réservistes du service armé
    Voir Avis du 15/01/1916
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  • Décision n° 1 du 4 janvier 1916 acceptant la démission de son emploi de brigadier de police offerte par M. Malinowski et le remplaçant par M. Ginisty
    Voir Décision n° 1 du 04/01/1916
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