Journal Officiel 1916 N°6 du 15/03/1916
- Arrêté du 28 août 1913 réglementant les conditions dans lesquelles devront être perçus dans les Etablissements français de l'Océanie les suppléments de fonctions et les indemnités diverses comprises dans l'article 3 du décret du 12 juin 1911
Voir Arrêté du 28/08/1913
-------------------
- Arrêté du 8 mars 1916 rendant exécutoires les rôles principaux des concessions d'eau de la commune de Papeete pour l'année 1916
Voir Arrêté du 08/03/1916
-------------------
- Arrêté du 8 mars 1916 approuvant le compte administratif des recettes et des dépenses du service local, pour l'exercice 1914
Voir Arrêté du 08/03/1916
-------------------
- Arrêté du 11 mars 1916 portant incorporation immédiate à la caserne d'infanterie coloniale des hommes mobilisés provenant des archipels
Voir Arrêté du 11/03/1916
-------------------
- Circulaire du 13 mars 1916 à Messieurs les greffiers et huissiers près les tribunaux de la colonie
Voir Circulaire pays du 13/03/1916
-------------------
- Services militaires. - Liste des sursis accordés aux réservistes du service armé, du 1er au 15 mars 1916
Voir Avis du 15/03/1916
-------------------
- Arrêté du 15 mars 1916 fixant la solde des commis métropolitains des postes, télégraphes et téléphones, détachés dans les Etablissements français de l'Océanie, à un minimum de 4.000 francs par an
Voir Arrêté du 15/03/1916
-------------------
- Circulaire du 1er mars 1916 à Messieurs les chefs de district au sujet des allocations aux familles des mobilisés
Voir Circulaire pays du 01/03/1916
-------------------
- Circulaire du 15 mars 1916 relative au service des allocations aux familles nécessiteuses des militaires sous les drapeaux
Voir Circulaire pays du 15/03/1916
-------------------
- Tableau d'honneur des Etablissements français de l'Océanie
Voir Avis du 15/03/1916
-------------------
Page : 1  2   3   4   Page précédente