Journal Officiel 1918 N°12 du 15/06/1918
- Arrêté du 10 juin 1918 modifiant le tarif des insertions au "Journal officiel"
Voir Arrêté du 10/06/1918
-------------------
- Arrêté du 10 juin 1918 autorisant M. Le Brazidec à occuper une parcelle d'un terrain domanial situé à Papeete, rue Bonnard
Voir Arrêté du 10/06/1918
-------------------
- Arrêté du 13 juin 1918 chargeant provisoirement le chef du service des travaux publics des fonctions de chef du service des mines
Voir Arrêté du 13/06/1918
-------------------
- Décision du 15 juin 1918 déléguant divers crédits au chef du service des travaux publics, pour le mois de juin 1918
Voir Décision du 15/06/1918
-------------------
- Décision n° 231 du 22 mai 1918 nommant M. Raymond Guého, commis auxiliaire de 2è classe du secrétariat général, pour compter du 1er mai 1918
Voir Décision n° 231 du 22/05/1918
-------------------
- Arrêté n° 249 du 4 juin 1918 accordant dispense de la production de son acte de naissance à la dame Maheu a Tepeatahiarii, aux fins de mariage
Voir Arrêté n° 249 du 04/06/1918
-------------------
- Arrêté n° 250 du 4 juin 1918 accordant dispense de la production de son acte de naissance au sieur Tetahio a Peni, aux fins de mariage
Voir Arrêté n° 250 du 04/06/1918
-------------------
- Arrêté n° 251 du 4 juin 1918 accordant dispense de la production de son acte de naissance au sieur Tiahoro a Taero, aux fins de mariage
Voir Arrêté n° 251 du 04/06/1918
-------------------
- Arrêté n° 252 du 4 juin 1918 accordant dispense de la production de son acte de naissance au sieur Tapea a Teura, aux fins de mariage
Voir Arrêté n° 252 du 04/06/1918
-------------------
- Décision n° 254 du 5 juin 1918 infligeant un blâme avec inscription au dossier à M. Gasse, opérateur à la station de TSF de Mahina
Voir Décision n° 254 du 05/06/1918
-------------------
Page : 1   2   3   4  5   6   Page précédente