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Journal Officiel 1918 N°14 du 15/07/1918


  • Décision n° 338 du 5 juillet 1918 nommant M. Paul Bonet, agent auxiliaire du service actif des contributions
    Voir Décision n° 338 du 05/07/1918
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  • Décision n° 339 bis du 5 juillet 1918 fixant le prix de l'opium dans les Etablissements français de l'Océanie
    Voir Décision n° 339 BIS du 05/07/1918
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  • Décision n° 339 du 5 juillet 1918 chargeant M. Céran, contrôleur des contributions, de la vente de l'opium
    Voir Décision n° 339 du 05/07/1918
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  • Arrêté n° 340 du 6 juillet 1918 accordant dispense de la production des actes de décès de ses père et mère au sieur Taimano a Maono, aux fins de mariage
    Voir Arrêté n° 340 du 06/07/1918
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  • Arrêté du 10 juillet 1918 ouvrant la plonge des nacres aux Gambier
    Voir Arrêté du 10/07/1918
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  • Erratum à l'article 1er de l'arrêté du 28 juin 1918, rendant applicable à certaines îles des Tuamotu et des Gambier, le décret du 24 août 1887, sur la délimitation de la propriété foncière
    Voir Arrêté du 28/06/1918
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  • Liste des toohitu de Raiatea, Huahine et Bora Bora, dressée suivant l'ordre d'ancienneté, conformément au décret du 18 avril 1918
    Voir Avis du 15/07/1918
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  • Vente aux enchères publiques du droit de récolter les cocos provenant des îles Scilly, Mopélia et Bellinghausen (Bora Bora)
    Voir Avis du 15/07/1918
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  • Décision n° 341 du 8 juillet 1918 chargeant, à titre provisoire, le nommé Tihoni a Tematua, des fonctions de 3è gardien à la prison coloniale
    Voir Décision n° 341 du 08/07/1918
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  • Décision n° 342 du 8 juillet 1918 accordant un congé de convalescence de 3 mois au gendarme François Loup
    Voir Décision n° 342 du 08/07/1918
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