Journal Officiel 1918 N°6 du 15/03/1918
- Arrêté ministériel du 14 janvier 1918 rapportant, en ce qui concerne les noix, les dispositions de l'arrêté du 27 décembre 1915, portant dérogation aux prohibitions de sortie (Arrêté de promulgation du 8 mars 1918)
Voir Arrêté du 14/01/1918
-------------------
- Arrêté ministériel du 14 janvier 1918 abrogeant, en ce qui concerne le crin et les poils, les dispositions de l'arrêté du 12 février 1916, portant dérogation aux prohibitions de sortie (Arrêté de promulgation du 8 mars 1918)
Voir Arrêté du 14/01/1918
-------------------
- Arrêté ministériel du 14 janvier 1918 abrogeant, en ce qui concerne le phosphate de chaux, les dispositions de l'arrêté du 24 février 1915, portant dérogation aux prohibitions de sortie (Arrêté de promulgation du 8 mars 1918)
Voir Arrêté du 14/01/1918
-------------------
- Arrêté ministériel du 14 janvier 1918 abrogeant, en ce qui concerne les fruits secs ou tapés, les dispositions de l'arrêté du 20 novembre 1916, portant dérogation aux prohibitions de sortie (Arrêté de promulgation du 8 mars 1918)
Voir Arrêté du 14/01/1918
-------------------
- Arrêté ministériel du 14 janvier 1918 autorisant l'exportation des algues, lichens, mousses et varechs à destination de certains pays (Arrêté de promulgation du 8 mars 1918)
Voir Arrêté du 14/01/1918
-------------------
- Arrêté du 5 mars 1918 modifiant l'article 89 de l'arrêté du 1er août 1914, réorganisant l'instruction publique dans la colonie
Voir Arrêté du 05/03/1918
-------------------
- Décision du 6 mars 1918 déléguant divers crédits au chef du service des travaux publics, pour le mois de mars 1918
Voir Décision du 06/03/1918
-------------------
- Arrêté du 8 mars 1918 modifiant celui du 17 mai 1886, portant réorganisation du corps des défenseurs
Voir Arrêté du 08/03/1918
-------------------
- Note relative aux retraites des veuves et des orphelins des soldats indigènes de l'Océanie
Voir Avis du 15/03/1918
-------------------
- Décision n° 110 du 7 mars 1918 désignant M. Farnault, commis-principal du service des travaux publics, en qualité de commissaire-enquêteur pour examiner et fournir son avis au sujet de la construction d'un réservoir devant contenir 350 hectolitres d'huile lourde destiné à la Société électrique
Voir Décision n° 110 du 07/03/1918
-------------------
Page : 1 2 3 Page précédente 
