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Journal Officiel 1919 N°19 du 01/10/1919


  • Arrêté du 17 septembre 1919 complétant le Comité colonial des pupilles de la nation, créé par arrêté du 12 août 1919
    Voir Arrêté du 17/09/1919
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  • Arrêté du 25 septembre 1919 portant organisation d'un concours agricole à Papeete
    Voir Arrêté du 25/09/1919
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  • Circulaire n° 603 du 16 septembre 1919 à MM. les administrateurs et agents spéciaux des archipels et aux chefs de districts de Tahiti et Moorea, au sujet de l'intensification des cultures vivrières et maraîchères
    Voir Circulaire pays n° 603 du 16/09/1919
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  • Décision du 26 septembre 1919 portant ouverture d'une session extraordinaire d'examen pour l'obtention du brevet de maître au grand ou au petit cabotage
    Voir Décision du 26/09/1919
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  • Décision n° 573 du 17 septembre 1919 nommant provisoirement M. Alcide Galenon, huissier près les tribunaux de Papeete, en remplacement de M. Farnault, démissionnaire
    Voir Décision n° 573 du 17/09/1919
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  • Décision n° 577 du 18 septembre 1919 nommant M. Armand Berteaud, interprète principal de 2è classe en service aux îles Sous-le-Vent, membre de la commission chargée de l'examen des candidats au brevet de capacité à la préparation de la vanille et de la commission d'expertise des vanilles aux îles Sous-le-Vent, en remplacement de M. Thirel, appelé à servir à Taravao (Tahiti)
    Voir Décision n° 577 du 18/09/1919
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  • Décision n° 578 du 18 septembre 1919 fixant le prix de l'opium dans les Etablissements français de l'Océanie, à partir du 18 septembre 1919
    Voir Décision n° 578 du 18/09/1919
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  • Arrêté n° 579 du 19 septembre 1919 accordant dispense de la production de leurs actes de naissance à M. Teriipuhia a Rehia et à la dame Toitaata a Tuteraiororua, aux fins de mariage
    Voir Arrêté n° 579 du 19/09/1919
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  • Arrêté n° 581 du 20 septembre 1919 admettant le condamné Maurihau a Tupea à bénéficier des dispositions de la loi du 14 août 1885 sur la libération conditionnelle
    Voir Arrêté n° 581 du 20/09/1919
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  • Arrêté n° 583 du 25 septembre 1919 accordant dispense de la production de son acte de naissance à M. Temarii a Piu, aux fins de mariage
    Voir Arrêté n° 583 du 25/09/1919
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