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Journal Officiel 1921 N°1 du 01/01/1921


  • Circulaire ministérielle du 5 août 1920. - Traitement des fonctionnaires coloniaux à la Bourboule. - Tarif des réductions
    Voir Circulaire état du 05/08/1920
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  • Errata aux décrets du 11 septembre 1920 et à l'instruction de même date concernant la création d'une indemnité pour charges militaires en faveur des officiers et militaires de carrière à solde mensuelle
    Voir Décret du 11/09/1920
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  • Arrêté du 24 septembre 1920 du ministre de l'agriculture portant nominations dans l'ordre du mérite agricole
    Voir Arrêté du 24/09/1920
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  • Arrêté du 27 novembre 1920 ouvrant au budget local de l'exercice 1920 des crédits supplémentaires s'élevant à la somme de 11.898 francs 55
    Voir Arrêté du 27/11/1920
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  • Arrêté du 2 décembre 1920 prescrivant le remboursement de la somme de 641 fr. 57 au profit de M. Edmond Pia, ex-instituteur du service local
    Voir Arrêté du 02/12/1920
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  • Arrêté du 9 décembre 1920 autorisant les sieurs Shan Wing Ho n° 1496, Shan Lun n° 2695, et Mou Fat n° 1118, à ouvrir chacun un restaurant à Papeete
    Voir Arrêté du 09/12/1920
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  • Arrêté du 9 décembre 1920 autorisant la Caisse agricole à prêter une somme de 450.000 francs à M. Martin, directeur cessionnaire de la Société d'éclairage électrique et du téléphone
    Voir Arrêté du 09/12/1920
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  • Arrêté du 9 décembre 1920 portant remboursement au profit du sieur Tsing Cheong Sin, n° 3345, demeurant à Papeete
    Voir Arrêté du 09/12/1920
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  • Arrêté du 22 décembre 1920 désignant les membres de la commission de réforme, du tribunal des pensions et de la cour coloniale des pensions, pour l'année 1921
    Voir Arrêté du 22/12/1920
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  • Arrêté du 23 décembre 1920 autorisant la chasse aux merles des Moluques dans les Etablissements français de l'Océanie
    Voir Arrêté du 23/12/1920
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