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Journal Officiel 1921 N°1 du 01/01/1921


  • Décision n° 671 du 27 décembre 1920 infligeant une suspension de fonctions de 15 jours avec privation de traitement à M. Etienne Tane, instituteur à Faaone et une suspension de fonctions de 8 jours avec privation de traitement à M. Hiurai a Teharuru, instituteur adjoint à Mataiea
    Voir Décision n° 671 du 27/12/1920
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  • Décision n° 672 du 27 décembre 1920 désignant les membres de la commission chargée de faire subir à M. C. Thirel les épreuves de l'examen technique prévu à l'art. 30 de l'arrêté du 16 mars 1918
    Voir Décision n° 672 du 27/12/1920
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  • Arrêté n° 673 du 28 décembre 1920 nommant M. Georges Spitz, conseiller municipal de Papeete, membre du Comité colonial des pupilles de la nation et M. Joseph Buillard, commis principal du secrétariat général du gouvernement, provisoirement secrétaire général du Comité colonial des pupilles de la nation
    Voir Arrêté n° 673 du 28/12/1920
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  • Avis. - Reconnaissance du droit au titre de pupilles de la nation
    Voir Avis du 01/01/1921
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  • Souscription publique en faveur des régions libérées (suite)
    Voir Avis du 01/01/1921
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  • Curatelle aux successions vacantes. - Avis
    Voir Avis du 01/01/1921
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  • Commune de Papeete. - Avis au sujet de la formation d'un corps de pompiers
    Voir Avis du 26/12/1920
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  • Service local. - Situation de l'exercice 1920, au 30 novembre 1920
    Voir Avis du 26/12/1920
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  • Service des contributions. - Avis
    Voir Avis du 01/01/1921
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