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Journal Officiel 1921 N°15 du 01/08/1921


  • Décret du 24 mai 1921 portant modification au décret du 23 octobre 1919, réglant le tour du service colonial des militaires des troupes coloniales (Arrêté de promulgation du 20 juillet 1921)
    Voir Décret du 24/05/1921
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  • Décret du 29 mai 1921 modifiant le tableau annexé au décret du 2 mars 1910, portant règlement sur la solde et les accessoires du personnel colonial (Arrêté de promulgation du 20 juillet 1921)
    Voir Décret du 29/05/1921
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  • Décret du 19 mai 1921 portant modification au décret du 18 août 1890 sur l'expropriation pour cause d'utilité publique dans les Etablissements français de l'Océanie (Arrêté de promulgation du 20 juillet 1921)
    Voir Décret du 19/05/1921
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  • Décret du 5 juillet 1921 modifiant et complétant les droits établis sur les marchandises exportées des Etablissements français de l'Océanie (Arrêté de promulgation du 23 juillet 1921)
    Voir Décret du 05/07/1921
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  • Les articles 29 et 30 de la loi de finances du 29 avril 1921 (Arrêté de promulgation du 29 juillet 1921)
    Voir Loi du 29/04/1921
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  • Décision n° 361 du 18 juillet 1921 mettant M. Fontane, commis auxiliaire principal de 2è classe au secrétariat général du gouvernement, à la disposition de M. l'administrateur des Marquises
    Voir Décision n° 361 du 18/07/1921
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  • Décision n° 365 du 18 juillet 1921 acceptant la démission offerte par M. Rereao a Tuterai de son emploi de commis auxiliaire de 2è classe du service local, en service aux îles Sous-le-Vent
    Voir Décision n° 365 du 18/07/1921
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  • Arrêté du 19 juillet 1921 portant application dans la colonie des taxes postales internationales fixées par la nouvelle convention de Madrid
    Voir Arrêté du 19/07/1921
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  • Exposition coloniale de Marseille en 1922
    Voir Avis du 01/08/1921
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  • Décision n° 366 du 18 juillet 1921 désignant M. le pharmacien-major de 2è classe Liot pour remplir les fonctions de pharmacien de l'hôpital civil de Papeete et le chargeant du laboratoire de bactériologie et des observations météorologiques
    Voir Décision n° 366 du 18/07/1921
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