Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1922 - Numéros normaux > Journal Officiel 1922 N°1 du 01/01/1922

Journal Officiel 1922 N°1 du 01/01/1922


  • Décision du 31 décembre 1921 instituant une commission chargée de juger les réclamations en inscription sur la liste des électeurs à la Chambre d'agriculture et en radiation de la dite liste
    Voir Décision du 31/12/1921
  • -------------------

  • Arrêté du 31 décembre 1921 convoquant les commerçants et industriels de Tahiti et Moorea, pour les élections de la Chambre de commerce
    Voir Arrêté du 31/12/1921
  • -------------------

  • Décision n° 613 du 15 décembre 1921 affectant M. et Mme Closier à l'école de Vairao et maintenant provisoirement Mme Rosa Teamotuaitau, institutrice stagiaire à Vairao, attachée comme adjointe à la dite école
    Voir Décision n° 613 du 15/12/1921
  • -------------------

  • Arrêté n° 614 du 16 décembre 1921 acceptant la démission de son mandat de membre du comité colonial des pupilles de la nation offerte par M. Georges Spitz et nommant M. T.-T. Céran, conseiller municipal de Papeete, comme remplaçant
    Voir Arrêté n° 614 du 16/12/1921
  • -------------------

  • Arrêté n° 615 du 16 décembre 1921 accordant dispense de son acte de naissance et des actes de décès de ses père et mère à M. Eugène Triffe, aux fins de mariage
    Voir Arrêté n° 615 du 16/12/1921
  • -------------------

  • Arrêté du 31 décembre 1921 convoquant les électeurs de la commune de Papeete pour le dimanche 29 janvier 1922, à l'effet de procéder au remplacement de M. Malardé, maire, et de MM. les conseillers municipaux : Coppenrath, Spitz, Hérault, Iorss, Céran, Villierme, Marchal, Langomazino, Tinau, démissionnaires
    Voir Arrêté du 31/12/1921
  • -------------------

  • Arrêté n° 616 du 16 décembre 1921 accordant dispense de son acte de naissance à M. Raaioa a Pangeariki, dit Terii, aux fins de mariage
    Voir Arrêté n° 616 du 16/12/1921
  • -------------------

  • Arrêté n° 617 du 16 décembre 1921 accordant dispense de son acte de naissance à M. Rooura a Haarahia, aux fins de mariage
    Voir Arrêté n° 617 du 16/12/1921
  • -------------------

  • Arrêté n° 618 du 16 décembre 1921 accordant dispense des actes de décès de ses père et mère à M. Mauri a Maono, aux fins de mariage
    Voir Arrêté n° 618 du 16/12/1921
  • -------------------

  • Décision n° 619 du 16 décembre 1921 licenciant M. Tautu a Tere, mutoï du district de Tautira et nommant M. Joseph Fenuaiti comme remplaçant
    Voir Décision n° 619 du 16/12/1921
  • -------------------

Page : 1   2  3   4   5  

Page précédente