Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1922 - Numéros normaux > Journal Officiel 1922 N°18 du 15/09/1922

Journal Officiel 1922 N°18 du 15/09/1922


  • Décision du 13 septembre 1922 prescrivant les mesures à prendre à l'arrivée de M. le gouverneur Rivet dans la colonie
    Voir Décision du 13/09/1922
  • -------------------

  • Circulaire ministérielle du 7 février 1922 au sujet des autorisations de passage demandées par les fonctionnaires pour leur famille
    Voir Circulaire état du 07/02/1922
  • -------------------

  • Décision du 7 septembre 1922 modifiant celle du 1er septembre 1919 fixant la solde du gardien-surveillant de la bibliothèque et du musée de la colonie
    Voir Décision du 07/09/1922
  • -------------------

  • Arrêté du 9 septembre 1922 portant désignation des membres du conseil de revision appelé à statuer en session extraordinaire sur le cas des jeunes gens de la classe 1922 résidant dans les îles éloignées, et fixant la date et le lieu de réunion de ce conseil
    Voir Arrêté du 09/09/1922
  • -------------------

  • Arrêté du 12 septembre 1922 rendant exécutoires les rôles principaux et supplémentaires des perceptions de Huahine, Bora Bora-Maupiti et Rapa pour les années 1921 et 1922
    Voir Arrêté du 12/09/1922
  • -------------------

  • Arrêté n° 335 du 31 août 1922 accordant dispense de son acte de naissance et des actes de décès de ses père et mère à M. Punua a Mihuraa, aux fins de mariage
    Voir Arrêté n° 335 du 31/08/1922
  • -------------------

  • Décision n° 336 du 31 août 1922 chargeant de fonctions accessoires le gendarme Martin
    Voir Décision n° 336 du 31/08/1922
  • -------------------

  • Décision n° 337 du 31 août 1922 affectant le sergent-major Marie-Joseph Gaxatte à l'hôpital de Papeete
    Voir Décision n° 337 du 31/08/1922
  • -------------------

  • Décision n° 338 du 2 septembre 1922 accordant des récompenses sous forme de livrets de la Caisse agricole de vingt francs à des élèves
    Voir Décision n° 338 du 02/09/1922
  • -------------------

  • Décision n° 339 du 2 septembre 1922 accordant une bourse entière d'internat à l'école centrale pour les années scolaires 1922-1925 au jeune Léon Doom
    Voir Décision n° 339 du 02/09/1922
  • -------------------

Page : 1  2   3  

Page précédente