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Journal Officiel 1922 N°9 du 01/05/1922


  • Décision du 24 avril 1922 chargeant M. de Poyen Bellisle d'exercer par intérim les fonctions de secrétaire général du gouvernement
    Voir Décision du 24/04/1922
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  • Décision du 24 avril 1922 désignant M. de Poyen Bellisle secrétaire général p.i., pour remplir les fonctions de censeur administratif de la succursale de la banque de l'Indo-Chine
    Voir Décision du 24/04/1922
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  • Arrêté n° 154 du 15 avril 1922 accordant dispense de son acte de naissance à Mme Tetuaeeroa a Tereua, aux fins de mariage
    Voir Arrêté n° 154 du 15/04/1922
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  • Décision n° 158 du 18 avril 1922 mettant le gendarme Luc-Emile Poncelet à la disposition de l'administrateur des Tuamotu, en qualité d'agent spécial et le chargeant des fonctions d'officier du ministère public près le tribunal de paix de cette localité
    Voir Décision n° 158 du 18/04/1922
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  • Décision n° 48 du 9 février 1922 acceptant la démission de son emploi d'institutrice à Atuona (Marquises) offerte par Mlle Maria Kekela
    Voir Décision n° 48 du 09/02/1922
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  • Décision du 24 avril 1922 chargeant M. de Poyen Bellisle, secrétaire général p.i., des fonctions de censeur de la Caisse agricole
    Voir Décision du 24/04/1922
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  • Décision du 24 avril 1922 chargeant M. l'administrateur de 2è classe de Poyen Bellisle, secrétaire général p.i., des fonctions d'ordonnateur sous-délégataire de l'intendance des troupes du groupe du Pacifique
    Voir Décision du 24/04/1922
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  • Arrêté du 25 avril 1922 portant approbation des délibérations du Conseil supérieur des églises tahitiennes, relatives à des achats de terrains pour les paroisses de Afaahiti, Teaharoa et Afareaitu (île de Moorea)
    Voir Arrêté du 25/04/1922
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  • Service postal Papeete-San Francisco et vice-versa. - Avis d'adjudication
    Voir Avis du 01/05/1922
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  • Arrêté n° 159 du 19 avril 1922 accordant dispense de son acte de naissance à M. Auarii, aux fins de mariage
    Voir Arrêté n° 159 du 19/04/1922
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