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Journal Officiel 1923 N°14 du 16/07/1923


  • Arrêté du 3 juillet 1923 autorisant la société "Comptoirs français d'Océanie" à céder à la "Société agricole de Mopélia" la concession des lagons des îles Scilly et Mopélia (archipel des îles Sous-le-Vent)
    Voir Arrêté du 03/07/1923
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  • Arrêté du 6 juillet 1923 approuvant le compte administratif de l'hôpital civil de Papeete, pour l'exercice 1922
    Voir Arrêté du 06/07/1923
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  • Arrêté du 6 juillet 1923 approuvant le compte de M. Charlier, trésorier-payeur, receveur de l'hôpital civil de Papeete, pour sa gestion 1922-1923
    Voir Arrêté du 06/07/1923
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  • Arrêté du 10 juillet 1923 relatif au recensement de la classe 1924
    Voir Arrêté du 10/07/1923
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  • Rapport de l'agent de culture, chargé de la station agronomique de Tahiti
    Voir Avis du 16/07/1923
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  • Décision n° 332 du 2 juillet 1923 portant promotion à la 1re classe de son grade M. Patrice Burns, guetteur de sémaphore de 2è classe
    Voir Décision n° 332 du 02/07/1923
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  • Décision n° 333 du 2 juillet 1923 portant promotion à la 2è classe de son grade M. Louis Tehuitua a Huioutu, commis auxiliaire principal de 3è classe
    Voir Décision n° 333 du 02/07/1923
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  • Décision n° 334 du 2 juillet 1923 portant promotion à la 2è classe de son grade M. François Auméran, aide-gardien de phare de 3è classe
    Voir Décision n° 334 du 02/07/1923
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  • Décision n° 335 du 2 juillet 1923 portant promotion à la 4è classe de son grade M. Jean Auméran, gardien de phare de 5è classe
    Voir Décision n° 335 du 02/07/1923
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  • Arrêté n° 339 du 6 juillet 1923 relatif à la demande de permis de recherche de M. Lucien Pascal Sigogne pour le cuivre et les minéraux de la catégorie "d" dans l'île Rimatara
    Voir Arrêté n° 339 du 06/07/1923
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