Journal Officiel 1923 N°15 du 01/08/1923
- Arrêté du 24 juillet 1923 rendant exécutoires les rôles supplémentaires des perceptions de Papeete, Taravao et Moorea pour le 2è trimestre 1923 et divers rôles supplémentaires et principaux des perceptions des Marquises et de Rurutu-Rimatara pour les années 1922 et 1923
Voir Arrêté du 24/07/1923
-------------------
- Arrêté du 24 juillet 1923 rendant exécutoire le rôle supplémentaire de la prestation urbaine et de la taxe sur les chiens de la commune de Papeete, pour le 2è trimestre 1923
Voir Arrêté du 24/07/1923
-------------------
- Arrêté du 24 juillet 1923 accordant un délai à M. Lucien, Pascal Sigogne, pour l'accomplissement des formalités relatives à une demande de permis de recherche dans l'île Rurutu
Voir Arrêté du 24/07/1923
-------------------
- Arrêté du conseil du contentieux administratif du 25 juillet 1923 autorisant M. Harrison W. Smith, à effectuer une dérivation de la rivière Vaiite, sise à Papeari
Voir Arrêté du 25/07/1923
-------------------
- Inauguration du monument aux morts de la grande guerre
Voir Avis du 14/07/1923
-------------------
- Décision n° 345 du 13 juillet 1923 chargeant le gendarme Marloi des fonctions de brigadier de police à Papeete
Voir Décision n° 345 du 13/07/1923
-------------------
- Décision n° 346 du 13 juillet 1923 portant promotion dans le cadre des instituteurs métropolitains
Voir Décision n° 346 du 13/07/1923
-------------------
- Décision n° 347 du 13 juillet 1923 portant promotion dans le cadre des instituteurs locaux
Voir Décision n° 347 du 13/07/1923
-------------------
- Décision n° 348 du 13 juillet 1923 nommant M. Debiolle, infirmier à Moorea
Voir Décision n° 348 du 13/07/1923
-------------------
- Arrêté n° 350 du 18 juillet 1923 accordant dispense de son acte de naissance à M. Tihoti a Maaro, aux fins de mariage
Voir Arrêté n° 350 du 18/07/1923
-------------------
Page : 1   2  3   Page précédente