Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1923 - Numéros normaux > Journal Officiel 1923 N°4 du 16/02/1923

Journal Officiel 1923 N°4 du 16/02/1923


  • Décision du 15 février 1923 chargeant M. le secrétaire général Solari des affaires courantes pendant les tournées du gouverneur dans les archipels
    Voir Décision du 15/02/1923
  • -------------------

  • Arrêté n° 45 du 31 janvier 1923 accordant dispense de son acte de naissance à M. Pateamai a Taimanarii, aux fins de mariage
    Voir Arrêté n° 45 du 31/01/1923
  • -------------------

  • Décision n° 48 du 1er février 1923 rapportant la décision n° 549 du 1er octobre 1916
    Voir Décision n° 48 du 01/02/1923
  • -------------------

  • Décision n° 49 du 2 février 1923 accordant une bourse entière d'externat à l'école centrale de Papeete, pour les années scolaires 1923-1924
    Voir Décision n° 49 du 02/02/1923
  • -------------------

  • Décision n° 50 du 2 février 1923 rapportant les décisions n°s 557 du 9 septembre 1919, et 406, du 30 juillet 1920
    Voir Décision n° 50 du 02/02/1923
  • -------------------

  • Décision n° 53 bis du 2 février 1923 portant nomination dans le personnel du greffe et du parquet
    Voir Décision n° 53 BIS du 02/02/1923
  • -------------------

  • Décision n° 54 du 8 février 1923 relative au passage à bord du paquebot de l'Union Steam Ship Cie de M. Léopold-Léger, nommé par décret du 8 novembre 1922 procureur de la République à Nouméa
    Voir Décision n° 54 du 08/02/1923
  • -------------------

  • Décision n° 55 du 8 février 1923 nommant M. Aymard, agent spécial de l'archipel des Tuamotu et M. Gastin, agent spécial à Rurutu
    Voir Décision n° 55 du 08/02/1923
  • -------------------

  • Décision n° 56 du 8 février 1923 affectant M. Guého aux bureaux du secrétariat général
    Voir Décision n° 56 du 08/02/1923
  • -------------------

  • Décision du 15 février 1923 chargeant provisoirement M. Gentil, chef de bureau des secrétariats généraux, des diverses délégations de signature confiées au chef de cabinet
    Voir Décision du 15/02/1923
  • -------------------

Page : 1   2  3  

Page précédente