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Journal Officiel 1941 N°9 du 30/04/1941

  • Décision n° 321 C du 16/04/1941
    Décision n° 321 C du 16 avril 1941 acceptant la démission de M. Titifauri a Temauiroiaa, président du conseil de district de Teavaro-Teaharoa (Moorea)
  • Décision n° 324 C du 16/04/1941
    Décision n° 324 C du 16 avril 1941 alignant en solde jusqu'au 9 avril 1941 inclus, le médecin-capitaine Rosmorduc
  • Décision n° 328 C du 16/04/1941
    Décision n° 328 C du 16 avril 1941 modifiant l'article 2 de la décision n° 190 C du 3 mars 1941
  • Décision n° 329 AGF du 16/04/1941
    Décision n° 329 AGF du 16 avril 1941 portant reclassement d'auxiliaires
  • Décision n° 330 S du 16/04/1941
    Décision n° 330 S du 16 avril 1941 replaçant dans les cadres l'adjudant Davezac en service hors cadres au service de santé
  • Arrêté n° 332 TP du 23/04/1941
    Arrêté n° 332 TP du 23 avril 1941 accordant à M. Ahnne Georges, Arthur, défenseur à Papeete, une prorogation d'une année du permis de recherches de minéraux de la catégorie "C" dans l'île Rurutu
  • Arrêté n° 335 APE du 24/04/1941
    Arrêté n° 335 APE du 24 avril 1941 autorisant M. Henri Yeong Atin à installer au district de Faaa un moteur à essence de 12/15 CV destiné à actionner un broyeur à manioc
  • Arrêté n° 338 PTT du 25/04/1941
    Arrêté n° 338 PTT du 25 avril 1941 portant création d'un modèle de cartes postales familiales admises dans la circulation dans chaque sens en France dans les zones occupées et non occupées
  • Décision n° 340 C du 26/04/1941
    Décision n° 340 C du 26 avril 1941 portant congédiement d'un agent auxiliaire
  • Arrêté n° 342 C du 28/04/1941
    Arrêté n° 342 C du 28 avril 1941 portant suspension de fonctions avec suppression de solde et accessoires de solde de M. Brunet Jean, chef de bureau hors classe des secrétariats généraux des colonies

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