Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1942 - Numéros normaux > Journal Officiel 1942 N°21 du 30/09/1942

Journal Officiel 1942 N°21 du 30/09/1942

  • Décision n° 773 C du 11/09/1942
    Décision n° 773 C du 11 septembre 1942 nommant M. Tekuataoa Kihitouhou, agent auxiliaire du service local aux Marquises, en remplacement de M. Teikihaa a Tekohuoohuemu
  • Décision n° 775 C du 12/09/1942
    Décision n° 775 C du 12 septembre 1942 portant congédiement d'un agent auxiliaire
  • Arrêté n° 776 IM du 12/09/1942
    Arrêté n° 776 IM du 12 septembre 1942 nommant une commission chargée de procéder à l'enquête règlementaire sur les causes ayant entraîné la perte de la goélette à moteur "Moruroa"
  • Publication du 12/09/1942
    Tarif du 12 septembre 1942 des prix de vente au détail des produits locaux de consommation : le présent tarif remplace la liste de prix jointe à l'arrêté n° 285 APE du 28 août 1941
  • Arrêté n° 778 C du 14/09/1942
    Arrêté n° 778 C du 14 septembre 1942 portant modification à l'arrêté n° 583 C du 3 juillet 1942, portant promotion dans le personnel du cadre local des infirmiers, infirmières et sages-femmes
  • Décision n° 779 C du 14/09/1942
    Décision n° 779 C du 14 septembre 1942 rapportant la décision n° 611 C du 8 juillet 1942, et nommant Mlle Bourne Amélie, dame-employée auxiliaire du service des douanes et contributions
  • Arrêté n° 780 C du 14/09/1942
    Arrêté n° 780 C du 14 septembre 1942 portant modification à l'arrêté n° 702 C du 12 août 1942, portant création d'une commission de contrôle de la presse et de la radiodiffusion dans les Etablissements français de l'Océanie
  • Décision n° 781 C du 15/09/1942
    Décision n° 781 C du 15 septembre 1942 modifiant l'article 1er de la décision n° 750 C du 1er septembre 1942, déférant M. Ludon François, commis principal hors classe du cadre local du secrétariat général, devant une commission d'enquête
  • Arrêté n° 785 J du 16/09/1942
    Arrêté n° 785 J du 16 septembre 1942 nommant Me Dubouch, notaire à Papeete, juge-suppléant ad-hoc
  • Arrêté n° 786 D du 17/09/1942
    Arrêté n° 786 D du 17 septembre 1942 fixant la mercuriale officielle en vigueur dans la colonie au 15 septembre 1942

Page : 1  2   3  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.