Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1953 - Numéros normaux > Journal Officiel 1953 N°11 du 30/04/1953

Journal Officiel 1953 N°11 du 30/04/1953


  • Décision n° 566 C du 11 avril 1953 accordant un congé spécial de maternité à Mme Doris Colombani née Temaurioraa, institrutrice adjointe à l'école de Maeva (Huahine)
    Voir Décision n° 566 C du 11/04/1953
  • -------------------

  • Décision n° 629 DO du 25 avril 1953 relative à la perception des taxes de magasinage, de dépôt et des droits d'entrepôt
    Voir Décision n° 629 DO du 25/04/1953
  • -------------------

  • Arrêté n° 634 FC du 27 avril 1953 autorisant l'acceptation d'un don et ouvrant des crédits supplémentaires au budget de l'exercice 1953
    Voir Arrêté n° 634 FC du 27/04/1953
  • -------------------

  • Arrêté n° 635 AA du 27 avril 1953 autorisant un virement de crédits au budget de la commune d'Uturoa, exercice 1953
    Voir Arrêté n° 635 AA du 27/04/1953
  • -------------------

  • Décision n° 567 C du 11 avril 1953 concernant l'exclusion temporaire de fonctions infligée à M. Jean Lanteires, relieur de 7e classe du cadre local supérieur de l'imprimerie du gouvernement
    Voir Décision n° 567 C du 11/04/1953
  • -------------------

  • Décision n° 569 C du 11 avril 1953 prorogeant la mise en disponibilité accordée à Mme Anna Bonno épouse Van Bastolaer, institutrice auxliaire permanente
    Voir Décision n° 569 C du 11/04/1953
  • -------------------

  • Décision n° 589 C du 18 avril 1953 accordant une réquisition de passage Papeete-Marseille sur le "Sagittaire" au médecin-capitaine Marcel Sorriaux, accompagné de son épouse et de ses deux enfants
    Voir Décision n° 589 C du 18/04/1953
  • -------------------

  • Décision n° 590 C du 18 avril 1953 accordant un congé administratif à M. Emile Bocher, agent breveté de 7e échelon du cadre métropolitain des douanes
    Voir Décision n° 590 C du 18/04/1953
  • -------------------

  • Décision n° 604 C du 22 avril 1953 plaçant dans la position de disponibilité M. Jean Baptiste Céran-Jérusalémy, ouvrier de 5è classe du cadre local de l'imprimerie
    Voir Décision n° 604 C du 22/04/1953
  • -------------------

  • Arrêté n° 605 C du 22 avril 1953 portant inscription au tableau d'avancement de l'année 1953 dans les cadres supérieur et secondaire des agents des affaires administratives
    Voir Arrêté n° 605 C du 22/04/1953
  • -------------------

Page : 1   2   3  4   5  

Page précédente