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Journal Officiel 1953 N°15 du 15/06/1953


  • Arrêté n° 760 FC du 27 mai 1953 accordant une avance à la C.C.C.A.M. et autorisant un prélèvement exceptionnel sur la caisse de réserve
    Voir Arrêté n° 760 FC du 27/05/1953
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  • Arrêté n° 768 DTCT du 30 mai 1953 sur l'alimentation de la troupe et des animaux, applicable pour compter du 1er juin 1953
    Voir Arrêté n° 768 DTCT du 30/05/1953
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  • Arrêté n° 769 AA du 30 mai 1953 fixant la composition de la commission permanente des fêtes à Tahiti
    Voir Arrêté n° 769 AA du 30/05/1953
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  • Arrêté n° 770 IP du 30 mai 1953 portant modification de la règlementation d'attribution de la prime journalière aux élèves du centre d'apprentissage annexé au collège de Papeete et instituant une prime de premier équipement
    Voir Arrêté n° 770 IP du 30/05/1953
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  • Arrêté n° 774 DTCT du 30 mai 1953 portant annulation de crédits provisoires au titre des dépenses militaires du budget de la France d'outre-mer
    Voir Arrêté n° 774 DTCT du 30/05/1953
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  • Arrêté n° 775 DTCT du 30 mai 1953 portant ouverture de crédits provisoires au titre des dépenses militaires du budget de la France d'outre-mer
    Voir Arrêté n° 775 DTCT du 30/05/1953
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  • Décision n° 766 C du 28 mai 1953 accordant une réquisition de passage Papeete-St-Pierre-et-Miquelon sur le "Thor" à M. Guesdon, président du tribunal d'appel de St-Pierre et son épouse
    Voir Décision n° 766 C du 28/05/1953
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  • Décision n° 767 C du 28 mai 1953 accordant une réquisition de passage Papeete-Marseille sur le "Calédonien" à Mme Petitbon, femme d'un gouverneur de la F.O.M., gouverneur des E.F.O., accompagnée de son fils
    Voir Décision n° 767 C du 28/05/1953
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  • Décision n° 771 C du 30 mai 1953 accordant un congé de convalescence à M. Gaston Sully, secrétaire général dans les E.F.O.
    Voir Décision n° 771 C du 30/05/1953
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  • Décision n° 776 C du 30 mai 1953 portant promotion pour compter du 1er juillet 1952 aux grades ou indices des auxiliaires permanents et temporaires
    Voir Décision n° 776 C du 30/05/1953
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