Journal Officiel 1953 N°7 du 15/03/1953
- Arrêté n° 334 AE du 4 mars 1953 modifiant l'arrêté n° 1575 AE du 15 décembre 1952 fixant les prix payables aux producteurs de coprah dans les Etablissements français de l'Océanie
Voir Arrêté n° 334 AE du 04/03/1953
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- Arrêté n° 336 FC du 4 mars 1953 prescrivant le remboursement des frais d'hospitalisation
Voir Arrêté n° 336 FC du 04/03/1953
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- Arrêté n° 339 D du 4 mars 1953 portant annulation de la liquidation n° 6694 du 16 septembre 1952
Voir Arrêté n° 339 D du 04/03/1953
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- Arrêté n° 340 D du 4 mars 1953 portant réduction des prises en charge de l'exercice 1949 au titre des droits liquidés par le service des douanes
Voir Arrêté n° 340 D du 04/03/1953
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- Arrêté n° 341 CO du 4 mars 1953 rendant exécutoires des rôles supplémentaires des patentes fixes et proportionnelles, des 10 % de la chambre de commerce, de la propriété bâtie, des centimes additionnels de la commune de Papeete, des ordures ménagères, des sommes à répartir, de la taxe sur les cartes d'identité de commerçants étrangers, sur les sociétés et sur les procurations, exercices 1951[...]
Voir Arrêté n° 341 CO du 04/03/1953
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- Arrêté n° 342 CO du 4 mars 1953 rendant exécutoires des rôles principaux des patentes fixes et proportionnelles, des 10 % de la chambre de commerce, de la propriété bâtie, des centimes additionnels de la commune de Papeete et de la taxe sur les cartes d'identité de commerçants étrangers, sur les sociétés et sur les procurations, exercice 1953
Voir Arrêté n° 342 CO du 04/03/1953
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- Décision n° 286 C du 26 février 1953 prorogeant le séjour dans les E.F.O. du chef du service des postes et télécommunications, M. Roger Monty
Voir Décision n° 286 C du 26/02/1953
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- Rectificatif n° 310 DOM à l'arrêté n° 233 DOM du 13 février 1953 autorisant la vente du navire "Orohena"
Voir Arrêté n° 310 DOM du 11/03/1953
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- Arrêté n° 384 AE du 10 mars 1953 portant fixation des prix de vente maxima de l'huile brute de coprah, du savon et de l'huile comestible de fabrication locale
Voir Arrêté n° 384 AE du 10/03/1953
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- Décision n° 391 DOM du 11 mars 1953 autorisant M. A.O.A. Blouin, armateur, à participer à l'adjudication aux enchères publiques du navire à moteur "Orohena" propriété du service local
Voir Décision n° 391 DOM du 11/03/1953
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