Journal Officiel 1959 N°16 NS du 08/07/1959
- Arrêté ministériel du 4 août 1953 fixant le programme et le régime de l'examen pour l'obtention du brevet et de la licence de pilote privé d'hélicoptère (JORF du 26 août 1953, page 7528) (texte rendu applicable par les décrets ci-dessus promulgués)
Voir Arrêté du 04/08/1953
-------------------
- Arrêté ministériel du 13 novembre 1953 fixant les conditions médicales d'aptitude physique et mentale aux brevets, licences et qualifications du personnel navigant de l'aéronautique civile (JORF du 26 novembre 1953, page 10585) (texte rendu applicable par les décrets ci-dessus promulgués)
Voir Arrêté du 13/11/1953
-------------------
- Arrêté ministériel du 17 août 1954 fixant les conditions dans lesquelles l'utilisation des aérodromes est limitée en raison des conditions météorologiques défavorables (texte rendu applicable par les décrets ci-dessus promulgués)
Voir Arrêté du 17/08/1954
-------------------
- Arrêté interministériel du 25 août 1954 relatif à la classification du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile (JORF du 8 septembre 1954, page 8654) (texte rendu applicable par les décrets ci-dessus promulgués)
Voir Arrêté du 25/08/1954
-------------------
- Arrêté interministériel du 25 août 1954 fixant le programme et le régime des examens pour l'obtention du brevet et de la licence de pilote professionnel d'avion (JORF du 8 septembre 1954, page 8654) (texte rendu applicable par les décrets ci-dessus promulgués)
Voir Arrêté du 25/08/1954
-------------------
- Arrêté interministériel du 25 août 1954 fixant le programme et le régime des examens pour l'obtention du brevet et de la licence de pilote professionnel d'hélicoptère (JORF du 8 septembre 1954, page 8655) (texte rendu applicable par les décrets ci-dessus promulgués)
Voir Arrêté du 25/08/1954
-------------------
- Arrêté interministériel du 25 août 1954 fixant le programme et le régime des examens pour l'obtention du brevet et de la licence de navigateur (JORF du 8 septembre 1954, page 8655) (texte rendu applicable par les décrets ci-dessus promulgués)
Voir Arrêté du 25/08/1954
-------------------
- Arrêté interministériel du 25 août 1954 fixant le programme et le régime des examens pour l'obtention de la qualification de vol aux instruments (JORF du 8 septembre 1954, page 8657) (texte rendu applicable par les décrets ci-dessus promulgués)
Voir Arrêté du 25/08/1954
-------------------
- Arrêté interministériel du 25 août 1954 fixant le programme et le régime des examens pour l'obtention de la qualification restreinte de radiotéléphonie (JORF du 8 septembre 1954, page 8658) (texte rendu applicable par les décrets ci-dessus promulgués)
Voir Arrêté du 25/08/1954
-------------------
- Décret n° 54-860 du 25 août 1954 relatif à l'inscription aux registres du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile (JORF du 5 septembre 1954, page 8533) (texte rendu applicable par les décrets ci-dessus promulgués)
Voir Décret n° 54-860 du 25/08/1954
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 Page précédente 
