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Journal Officiel 1976 N°1 du 15/01/1976


  • Décision n° 6046 PLAN du 23 décembre 1975 fixant le montant des subventions accordées pour l'équipement des communes de la subdivision administrative des îles Australes, tranche 1975, FIDES, section générale
    Voir Décision n° 6046 PLAN du 23/12/1975
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  • Décision n° 6047 PLAN du 23 décembre 1975 fixant le montant des subventions accordées pour l'équipement des communes de la subdivision administrative des îles du Vent, tranche 1975, FIDES, section générale
    Voir Décision n° 6047 PLAN du 23/12/1975
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  • Décision n° 6048 PLAN du 23 décembre 1975 fixant le montant des subventions accordées pour l'équipement des communes de la subdivision administrative des îles Sous-le-Vent, tranche 1975, FIDES, section générale
    Voir Décision n° 6048 PLAN du 23/12/1975
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  • Décision n° 6049 PLAN du 23 décembre 1975 fixant le montant des subventions accordées pour l'équipement des communes de la subdivision administrative des îles Marquises, tranche 1975, programme complémentaire de la section générale du FIDES
    Voir Décision n° 6049 PLAN du 23/12/1975
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  • Décision n° 6050 PLAN du 23 décembre 1975 allouant une subvention à l'institut de recherches médicales "Louis Malardé" pour les études des possibilités de lutte contre les nonos
    Voir Décision n° 6050 PLAN du 23/12/1975
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  • Décision n° 6051 PLAN du 23 décembre 1975 fixant le montant des subventions accordées pour l'équipement des communes de la subdivision administrative des îles du Vent, tranche 1975, programme complémentaire de la section générale du FIDES, (plan de soutien)
    Voir Décision n° 6051 PLAN du 23/12/1975
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  • Décision n° 6052 PLAN du 23 décembre 1975 fixant le montant des subventions accordées pour l'équipement des communes de la subdivision administrative des îles Marquises, tranche 1975, programme complémentaire de la section générale du FIDES, (plan de soutien)
    Voir Décision n° 6052 PLAN du 23/12/1975
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  • Décision n° 6053 PLAN du 23 décembre 1975 fixant le montant des subventions accordées pour l'équipement des communes de la subdivision administrative des Tuamotu-Gambier, tranche 1975, programme complémentaire de la section générale du FIDES, (plan de soutien)
    Voir Décision n° 6053 PLAN du 23/12/1975
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  • Décision n° 6054 PLAN du 23 décembre 1975 allouant une subvention à la fédération des oeuvres laïques (F.O.L.)
    Voir Décision n° 6054 PLAN du 23/12/1975
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  • Décision n° 6059 FT du 23 décembre 1975 accordant une subvention à l'association Pupu Paihou Vaii de Taipivai
    Voir Décision n° 6059 FT du 23/12/1975
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