Journal Officiel 1977 N°1 du 15/01/1977
- Arrêté n° 7002 ER du 24 novembre 1976 portant attribution d'une prime à M. Alfred Colombani à titre d'aide à l'élevage bovin
Voir Arrêté n° 7002 ER du 24/11/1976
-------------------
- Arrêté n° 7197 ER du 30 novembre 1976 portant délégation de signature au docteur vétérinaire contractuel en fonction au service de l'économie rurale, section élevage
Voir Arrêté n° 7197 ER du 30/11/1976
-------------------
- Arrêté n° 7217 AA du 1 décembre 1976 autorisant le report de la date du tirage de la tombola au profit de l'association des parents d'élèves de Papeari
Voir Arrêté n° 7217 AA du 01/12/1976
-------------------
- Arrêté n° 7256 AA du 3 décembre 1976 retirant l'autorisation de détention d'arme n° 2624 délivrée le 9 février 1970 à M. Joseph Taupotini, relative à une carabine Remington n° 133.744
Voir Arrêté n° 7256 AA du 03/12/1976
-------------------
- Délibération municipale n° 18 du 10 janvier 1976 instituant la taxe sur la consommation de l'eau (commune de Hitiaa O Te Ra)
Voir Délibération n° 18 du 10/01/1976
-------------------
- Décision n° 277 AE du 18 novembre 1976 homologuant le prix de vente au détail des marques de cigares, cigarillos et tabacs
Voir Décision n° 277 AE du 18/11/1976
-------------------
- Décision n° 721 DD/PA du 28 décembre 1976 portant désignation du président du tribunal du travail de la Polynésie française pour l'année 1977
Voir Décision n° 721 DD/PA du 28/12/1976
-------------------
- Décision n° 305 AE du 21 décembre 1976 homologuant le prix de vente au détail de cigarettes, cigares et tabacs
Voir Décision n° 305 AE du 21/12/1976
-------------------
- Décision n° 9 AE du 6 janvier 1977 homologuant le prix de vente au détail de marques de cigarettes, cigares et tabacs
Voir Décision n° 9 AE du 06/01/1977
-------------------
- Service des affaires économiques.- Indice du coût de la vie au 1er janvier 1977
Voir Avis du 15/01/1977
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 Page précédente 
