Journal Officiel 1977 N°12 du 15/06/1977
- Décision n° 1779 PEL du 14 avril 1977 fixant la résidence habituelle de M. Emile Salmon, P.C.E.T. au lycée technique du Taaone à Pirae, en Polynésie française
Voir Décision n° 1779 PEL du 14/04/1977
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- Décision n° 1780 PEL du 14 avril 1977 fixant la résidence habituelle de Mme. Françoise Morillot, professeur certifié de dessin au lycée Paul Gauguin de Papeete, en Polynésie française
Voir Décision n° 1780 PEL du 14/04/1977
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- Arrêté n° 2226 AA du 5 mai 1977 rapportant l'arrêté n° 1499 AA du 31 mars 1977
Voir Arrêté n° 2226 AA du 05/05/1977
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- Arrêté n° 2229 PEL du 5 mai 1977 prorogeant la mise en disponibilité accordée à Mme Madeleine Grosjean, institutrice de 2e échelon, échelle 2 B, du cadre territorial de la Polynésie française pour une période d'un an
Voir Arrêté n° 2229 PEL du 05/05/1977
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- Arrêté n° 2583 PEL du 27 mai 1977 chargeant un inspecteur des impôts, chef du service des domaines et de la propriété foncière et de la conservation des hypothèques de l'intérim du chef du service des affaires de terres, cumulativement avec ses fonctions actuelles
Voir Arrêté n° 2583 PEL du 27/05/1977
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- Arrêté n° 2616 AE du 1er juin 1977 portant agrément de M. Van Bastolear au code des investissements de la Polynésie française pour son activité d'exploitation agricole
Voir Arrêté n° 2616 AE du 01/06/1977
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- Arrêté n° 2314 AC du 11 mai 1977 chargeant le chef du service de la météorologie, de l'intérim de la direction du service de l'aviation civile en Polynésie française
Voir Arrêté n° 2314 AC du 11/05/1977
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- Arrêté n° 2548 AU du 26 mai 1977 autorisant M. Roonui Tehau à installer dans un abri existant un groupe électrogène de 30 KVA pour l'alimentation d'un four de boulangerie dans la commune de Rangiroa
Voir Arrêté n° 2548 AU du 26/05/1977
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- Arrêté n° 2549 AU du 26 mai 1977 autorisant M. et Mme Jean Debese à installer un groupe électrogène de 4 KVA pour l'alimentation électrique de leur maison dans la commune de Tubuai, section Mahu
Voir Arrêté n° 2549 AU du 26/05/1977
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- Arrêté n° 2550 AU du 26 mai 1977 autorisant M. Charles Vergnhes à installer un élevage de 4.000 canards avec un abattoir, deux incubateurs et un groupe électrogène de 10 KVA dans la commune de Taiarapu-ouest
Voir Arrêté n° 2550 AU du 26/05/1977
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