Journal Officiel 1977 N°16 du 31/07/1977
- Arrêté n° 1243 AA du 21 mars 1977 autorisant l'organisation d'une tombola au profit du comité régional de cyclisme
Voir Arrêté n° 1243 AA du 21/03/1977
-------------------
- Arrêté n° 1626 CD du 6 avril 1977 rendant exécutoires les rôles de régularisation des exercices 1974, 1975, 1976 et 1977, de la perception des Tuamotu-Gambier, perçus au profit du budget local, pour l'exercice 1977
Voir Arrêté n° 1626 CD du 06/04/1977
-------------------
- Arrêté n° 1630 CD du 6 avril 1977 rendant exécutoire le rôle des parents, licences, centimes additionnels et taxes assimilées, de la perception de Rikitea (Gambier), perçu au profit du budget local, pour l'exercice 1977
Voir Arrêté n° 1630 CD du 06/04/1977
-------------------
- Arrêté n° 1672 FT du 8 avril 1977 accordant une avance sur subvention à la fédération des oeuvres de jeunesse de Polynésie française
Voir Arrêté n° 1672 FT du 08/04/1977
-------------------
- Arrêté n° 1831 FT du 14 avril 1977 portant modification des règles d'attribution de l'indemnité de rendement et de sujétions allouée aux personnels des services financiers du territoire
Voir Arrêté n° 1831 FT du 14/04/1977
-------------------
- Arrêté n° 1892 FT du 18 avril 1977 accordant une avance sur subvention à l'office de la main-d'oeuvre
Voir Arrêté n° 1892 FT du 18/04/1977
-------------------
- Arrêté n° 1928 AA du 20 avril 1977 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de la jeunesse sportive polynésienne
Voir Arrêté n° 1928 AA du 20/04/1977
-------------------
- Arrêté n° 1929 AA du 20 avril 1977 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de l'association sportive "Vélo Club Orohena"
Voir Arrêté n° 1929 AA du 20/04/1977
-------------------
- Arrêté n° 1983 FT du 21 avril 1977 accordant une subvention à l'école de musique pour l'année 1976
Voir Arrêté n° 1983 FT du 21/04/1977
-------------------
- Arrêté n° 2057 FT du 27 avril 1977 accordant une avance sur subvention à l'association Harrisson W. Smith
Voir Arrêté n° 2057 FT du 27/04/1977
-------------------
Page : 1  2   3   4   5   6   7   Page précédente