Journal Officiel 1978 N°12 du 15/04/1978
- Arrêté n° 1427 AC/DIR du 3 avril 1978 portant nomination d'un chef du service de l'infrastructure aéronautique de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 1427 AC/DIR du 03/04/1978
-------------------
- Arrêté n° 200 A du 13 mars 1978 autorisant M. Adolphe Teriivaea Neuffer à installer un groupe électrogène de 4,5 KVA dans la commune de Hitiaa O Te Ra
Voir Arrêté n° 200 A du 13/03/1978
-------------------
- Arrêté n° 208 A du 21 mars 1978 autorisant Mme Tahiata Ah Sing à installer un groupe électrogène de 8 KVA dans la commune de Tubuai
Voir Arrêté n° 208 A du 21/03/1978
-------------------
- Arrêté n° 225 A du 24 mars 1978 autorisant Mme Vahine Tu à installer un élevage de canards dans la commune de Teva I Uta
Voir Arrêté n° 225 A du 24/03/1978
-------------------
- Arrêté n° 226 A du 24 mars 1978 autorisant M. Emile Claret à installer un groupe électrogène de 6 KVA dans la commune de Hitiaa O Te Ra
Voir Arrêté n° 226 A du 24/03/1978
-------------------
- Arrêté n° 985 BAC du 7 mars 1978 abrogeant l'arrêté n° 2335 AA du 13 octobre 1962
Voir Arrêté n° 985 BAC du 07/03/1978
-------------------
- Arrêté n° 1061 GEND du 10 mars 1978 chargeant des ses fonctions par le M.d.1/chef Bacle Jean-Claude sous le contrôle des autorités civiles compétentes
Voir Arrêté n° 1061 GEND du 10/03/1978
-------------------
- Arrêté n° 1062 GEND du 10 mars 1978 chargeant des ses fonctions par un gendarme sous le contrôle des autorités civiles compétentes
Voir Arrêté n° 1062 GEND du 10/03/1978
-------------------
- Arrêté n° 110 FSIDAP du 7 février 1978 accordant une prime au titre du fonds spécial pour le développement de l'agriculture et de la pêche pour la production horticole d'un horticulteur à Mataiea
Voir Arrêté n° 110 FSIDAP du 07/02/1978
-------------------
- Arrêté n° 1161 FT du 17 mars 1978 portant modification des dispositions de l'article 2 de l'arrêté n° 304 FT du 22 janvier 1976
Voir Arrêté n° 1161 FT du 17/03/1978
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 Page précédente 
