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Journal Officiel 1978 N°16 du 15/06/1978

  • Arrêté n° 2264 FT du 30/05/1978
    Arrêté n° 2264 FT du 30 mai 1978 accordant une avance sur subvention à l'alliance des unions chrétiennes de jeunes gens
  • Arrêté n° 2266 JS/FE du 30/05/1978
    Arrêté n° 2266 JS/FE du 30 mai 1978 allouant une subvention au centre école de parachutisme de Polynésie française
  • Arrêté n° 2271 IDV du 30/05/1978
    Arrêté n° 2271 IDV du 30 mai 1978 modifiant l'arrêté n° 1656 du 7 avril 1977 modifié par l'arrêté n° 5466 IDV du 15 novembre 1977, portant désignation des agents chargés de contrôler les conditions d'exploitation des dépôts et d'utilisation des explosifs dans la subdivision administrative des îles du Vent
  • Arrêté n° 362 FT du 02/06/1978
    Arrêté n° 362 FT du 2 juin 1978 approuvant les projets, plans et devis des travaux de réalisation d'une station d'élevage de crevettes
  • Arrêté n° 363 DOM du 02/06/1978
    Arrêté n° 363 DOM du 2 juin 1978 portant dispense de cautionnement pour la société Dunedin shipping dans le marché de gfé à gfé pour l'achat du navire "Nego Steel"
  • Décision n° 364 AA du 02/06/1978
    Décision n° 364 AA du 2 juin 1978 prorogeant d'un mois le délai d'ouverture au public d'une officine de pharmacie sise à Arue
  • Décision n° 366 EQ du 02/06/1978
    Décision n° 366 EQ du 2 juin 1978 autorisant la société Tahiti Agrégats à effectuer des travaux de rectification et d'extraire 15.000 mètres cubes de tout venant de la rivière de Punaruu, au droit de la terre Ariitue, commune de Punaauia
  • Arrêté n° 2333 BTC/AER du 02/06/1978
    Arrêté n° 2333 BTC/AER du 2 juin 1978 portant promesse de subvention du ministère de l'agriculture au territoire
  • Arrêté n° 367 A du 02/06/1978
    Arrêté n° 367 A du 2 juin 1978 accordant une dérogation au règlement d'urbanisme de Papeete (immeuble Wiking, rue des Remparts)
  • Arrêté n° 2392 FT du 06/06/1978
    Arrêté n° 2392 FT du 6 juin 1978 accordant une subvention à l'association des parents d'élèves de Tahaa

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