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Journal Officiel 1978 N°16 du 15/06/1978


  • Arrêté n° 2055 SE du 12 mai 1978 concernant des demi-bourses, bourses et aides-scolaires locales pour l'année 1977-1978
    Voir Arrêté n° 2055 SE du 12/05/1978
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  • Arrêté n° 2056 J du 12 mai 1978 chargeant un commandant de la brigade de gendarmerie de Rangiroa aux fonctions d'huissier et notariales en remplacement de l'adjudant Paul Grondin
    Voir Arrêté n° 2056 J du 12/05/1978
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  • Arrêté n° 2057 J du 12 mai 1978 chargeant un commandant de la brigade de gendarmerie de Amaru à Rimatara aux fonctions d'huissier et notariales en remplacement du gendarme Maurice Bargenda
    Voir Arrêté n° 2057 J du 12/05/1978
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  • Arrêté n° 2163 J du 24 mai 1978 habilitant un agent du service de l'équipement à constater les infractions à la réglementation des transports publics routiers de voyageurs sur le territoire de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 2163 J du 24/05/1978
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  • Arrêté n° 2166 J du 24 mai 1978 portant nomination d'un clerc assermenté d'huissier attaché à l'étude de Me Georges Auguste Constantinesco
    Voir Arrêté n° 2166 J du 24/05/1978
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  • Décision n° 2191 IDV/A du 25 mai 1978 autorisant le lotissement "Moanarama" à Mahina (2e tranche)
    Voir Décision n° 2191 IDV/A du 25/05/1978
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  • Arrêté n° 2291 SE du 31 mai 1978 relatives aux dispositions de l'arrêté n° 3522 SET du 17 juin 1976 chargeant M. Zedde Guilain des fonctions d'inspecteur départemental de l'éducation de la 5e circonscription (Subdivision administrative des Tuamotu-Gambier)
    Voir Arrêté n° 2291 SE du 31/05/1978
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  • Arrêté n° 2292 SE du 31 mai 1978 relatives aux dispositions de l'arrêté n° 5819 SET du 11 octobre 1976 déléguant M. Daniel Dubus des fonctions d'inspecteur départemental de l'éducation (circonscription pédagogique des îles Marquises)
    Voir Arrêté n° 2292 SE du 31/05/1978
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  • Arrêté n° 2293 SE du 31 mai 1978 relatives aux dispositions de l'arrêté n° 5820 SET du 11 octobre 1976 déléguant M. Jean Chevrier des fonctions d'inspecteur départemental de l'éducation (circonscription pédagogique des îles Australes)
    Voir Arrêté n° 2293 SE du 31/05/1978
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  • Arrêté n° 373 PECHE du 6 juin 1978 autorisant un agent contractuel au service de la pêche à Takapoto pour participer à la phase finale de l'étude du lagon de Takapoto
    Voir Arrêté n° 373 PECHE du 06/06/1978
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