Journal Officiel 1978 N°25 du 15/08/1978
- Arrêté n° 3289 J du 25/07/1978
Arrêté n° 3289 J du 25 juillet 1978 accordant une prolongation de congé à Me Solari Jean, notaire - Arrêté n° 3306 SGA/AA du 25/07/1978
Arrêté n° 3306 SGA/AA du 25 juillet 1978 complétant l'arrêté n° 5658 SGA/AA du 28 novembre 1977 portant publication du recensement général de la population de la Polynésie française - Arrêté n° 3321 FT du 26/07/1978
Arrêté n° 3321 FT du 26 juillet 1978 accordant une subvention à l'alliance chrétienne des jeunes gens (U.C.J.G.) - Echanges Nouvelle Calédonie/Tahiti - Arrêté n° 3322 FT du 26/07/1978
Arrêté n° 3322 FT du 26 juillet 1978 accordant une subvention à l'association pour la protection civile - Arrêté n° 3323 FT du 26/07/1978
Arrêté n° 3323 FT du 26 juillet 1978 accordant une subvention à la société pour le développement de l'agriculture et de la pêche - Arrêté n° 3330 BAC du 27/07/1978
Arrêté n° 3330 BAC du 27 juillet 1978 fixant le taux maximum et les conditions d'assiette, d'exonération et de perception de la taxe sur la consommation électrique - Arrêté n° 548 CD du 28/07/1978
Arrêté n° 548 CD du 28 juillet 1978 approuvant divers rôles d'impôts, taxes et centimes additionnels, de la perception des îles du Vent, perçus au profit du budget local et des budgets communaux intéressés, pour l'exercice 1978 - Délibération n° 78-107 du 27/06/1978
Délibération n° 78-107 du 27 juin 1978 approuvant les statuts du comité territorial de la Jeunesse de Polynésie française (r.e. Arrêté n° 3379 AA du 28 juillet 1978) - Arrêté n° 3382 FT du 28/07/1978
Arrêté n° 3382 FT du 28 juillet 1978 accordant une avance sur subvention au comité protestant des centres de vacances - Décision n° 551 SET du 01/08/1978
Décision n° 551 SET du 1er août 1978 portant réglementation des sorties et voyages collectifs des élèves de l'enseignement public du premier degré
