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Journal Officiel 1978 N°30 du 30/09/1978

  • Arrêté n° 681 A du 15/09/1978
    Arrêté n° 681 A du 15 septembre 1978 autorisant MM. Axion Tung, Alphonse Chenne et Arnold Teihotaata à installer un atelier de mécanique générale dans la commune de Papeete
  • Arrêté n° 1437 JS du 04/09/1978
    Arrêté n° 1437 JS du 4 septembre 1978 attribuant le brevet d'Etat du 2e degré d'éducateur sportif d'athlétisme à M. Ernest Gavietto
  • Arrêté n° 1505 JS du 12/09/1978
    Arrêté n° 1505 JS du 12 septembre 1978 attribuant le brevet d'Etat du 2e degré d'éducateur sportif à M. Dominique Foubert
  • Arrêté n° 1509 JS du 13/09/1978
    Arrêté n° 1509 JS du 13 septembre 1978 attribuant le brevet d'Etat du 2e degré d'éducateur sportif de foot-ball
  • Arrêté n° 1510 JS du 13/09/1978
    Arrêté n° 1510 JS du 13 septembre 1978 attribuant le brevet d'Etat du 1er degré d'éducateur sportif de rugby à M. Félix Leance
  • Arrêté n° 1520 JS du 12/09/1978
    Arrêté n° 1520 JS du 12 septembre 1978 attribuant le brevet d'Etat du 2e degré d'éducateur sportif à M. Jean Guibert
  • Arrêté n° 4091 GEND du 12/09/1978
    Arrêté n° 4091 GEND du 12 septembre 1978 chargeant de fonctions le commandant de la brigade de gendarmerie de Raiatea
  • Décision n° 692 FT du 22/09/1978
    Décision n° 692 FT du 22 septembre 1978 fixant la commission chargée de l'évaluation des dégâts causés aux biens des particuliers par les dépressions tropicales "Charlie" et "Diana" et par d'autres calamités publiques pour la subdivision administrative des îles du Vent
  • Décision n° 693 FT du 22/09/1978
    Décision n° 693 FT du 22 septembre 1978 fixant la commission chargée de l'évaluation des dégâts causés aux biens des particuliers par les dépressions tropicales "Charlie" et "Diana" et par d'autres calamités publiques pour la subdivision administrative des Tuamotu-Gambier
  • Arrêté n° 4105 SG du 13/09/1978
    Arrêté n° 4105 SG du 13 septembre 1978 portant délégation de signature au chef de la subdivision administrative des îles du Vent par intérim

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