Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1978 - Numéros normaux > Journal Officiel 1978 N°38 du 15/12/1978

Journal Officiel 1978 N°38 du 15/12/1978

  • Délibération n° 78-199 du 23/11/1978
    Délibération n° 78-199 du 23 novembre 1978 portant modification du budget territorial (r.e. Arrêté n° 5665 AA du 8 décembre 1978)
  • Décision n° 5395 PEL du 23/11/1978
    Décision n° 5395 PEL du 23 novembre 1978 fixant la résidence habituelle de M. Serge Delarue, directeur de l'école primaire de Hauti à Rurutu, en Polynésie française
  • Décision n° 5499 PEL du 30/11/1978
    Décision n° 5499 PEL du 30 novembre 1978 portant mise à disposition du chef du service des domaines et de l'enregistrement pour servir en qualité d'adjoint, chargé de l'enregistrement, d'un inspecteur des impôts de 5e échelon
  • Arrêté n° 5522 PEL du 01/12/1978
    Arrêté n° 5522 PEL du 1 décembre 1978 relative à la mise en disponibilité d'un agent de bureau de 4e échelon du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
  • Délibération n° 78-162 du 14/09/1978
    Rectificatif à la délibération n° 78-162 du 14 septembre 1978 portant création d'un établissement public territorial dénommé "Conservatoire artistique territorial de la Polynésie française" (Publiée au JOPF n° 32 du 15 octobre 1978, page 1024)
  • Arrêté n° 5161 CAB/DPC du 13/11/1978
    Arrêté n° 5161 CAB/DPC du 13 novembre 1978 portant désignation d'un jury d'examen pour le brevet national de secourisme du samedi 25 novembre à Papara
  • Arrêté n° 869 A du 27/11/1978
    Arrêté n° 869 A du 27 novembre 1978 autorisant M. Joseph Lo Ting à installer un groupe électrogène de 12 KVA dans la commune associée de Papetoai, de la commune de Moorea-Maiao
  • Arrêté n° 874 A du 27/11/1978
    Arrêté n° 874 A du 27 novembre 1978 autorisant M. Leung Shin Sa Mou Chin à installer 2 chambres froides de production horaire de 20.280 frigories dans la commune de Mahina
  • Arrêté n° 876 A du 27/11/1978
    Arrêté n° 876 A du 27 novembre 1978 autorisant le territoire de la Polynésie française à installer une usine de transformation d'ananas dans la commune de Moorea-Maiao
  • Arrêté n° 879 A du 27/11/1978
    Arrêté n° 879 A du 27 novembre 1978 autorisant M. Emmanuel Lou à installer une fabrique de crèmes glacées et de sorbets dans la commune de Papeete

Page : 1   2   3   4   5   6  7   8   9   10  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données