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Journal Officiel 1978 N°6 du 28/02/1978


  • Arrêté n° 336 J du 24 janvier 1978 portant nomination d'un clerc assermenté d'huissier attaché à l'étude de Me Maurice Frogier
    Voir Arrêté n° 336 J du 24/01/1978
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  • Arrêté n° 436 J du 31 janvier 1978 accordant un congé de 30 jours à Me Lequerré (Eric) notaire à Papeete
    Voir Arrêté n° 436 J du 31/01/1978
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  • Arrêté n° 445 J du 1 février 1978 accordant un congé de 28 jours à Me Solari (Jean) notaire à Papeete
    Voir Arrêté n° 445 J du 01/02/1978
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  • Décision n° 76 FT du 31 janvier 1978 désignant des représentants au 2e symposium sur l'art océanien organisé à Wellington
    Voir Décision n° 76 FT du 31/01/1978
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  • Décision n° 77 FT du 31 janvier 1978 relatif à l'envoi en mission en Métropole d'un chef du service de l'imprimerie officielle (gestion des imprimeries)
    Voir Décision n° 77 FT du 31/01/1978
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  • Arrêté n° 83 SGA/AE du 3 février 1978 portant nomination d'un membre du conseil d'administration du port autonome en remplacement de M. Paul Ripert
    Voir Arrêté n° 83 SGA/AE du 03/02/1978
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  • Délibération municipale n° 1-78 du 19 janvier 1978 fixant à nouveau les centimes additionnels sur la contribution des patentes, licences et propriétés bâties à percevoir au profit de la commune de Paea
    Voir Délibération n° 178 du 19/01/1978
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  • Délibération municipale n° 2-78 du 19 janvier 1978 fixant à nouveau la taxe sur la consommation électrique à percevoir au profit de la commune de Paea
    Voir Délibération n° 278 du 19/01/1978
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  • Délibération municipale n° 77-25 du 29 décembre 1977 fixant à nouveau les centimes additionnels sur la contribution des patentes, licences et propriétés bâties à percevoir au profit de la commune de Papeete
    Voir Délibération n° 7725 du 29/12/1977
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  • Décision n° 423 IDV/AU du 31 janvier 1978 autorisant le groupe d'habitations (M. et Mme Florent Soufet à Taravao - Afaahiti)
    Voir Décision n° 423 IDV/AU du 31/01/1978
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