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Journal Officiel 1979 N°12 du 15/04/1979


  • Arrêté n° 1241 FT du 29 mars 1979 approuvant les projets, plans et devis des travaux relatifs à la construction d'un quai à Haopu (Marquises)
    Voir Arrêté n° 1241 FT du 29/03/1979
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  • Arrêté n° 1243 IRM du 29 mars 1989 rendant exécutoire la délibération n° 2 IRM/A.2 du 21 février 1979 du conseil d'administration de l'institut de recherches médicales Louis Malardé
    Voir Arrêté n° 1243 IRM du 29/03/1979
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  • Arrêté n° 1246 AU du 29 mars 1979 ordonnant l'établissement du plan général d'aménagement de la commune de Mahina
    Voir Arrêté n° 1246 AU du 29/03/1979
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  • Arrêté n° 1247 AU du 29 mars 1979 ordonnant la mise en application des mesures de sauvegarde concernant les projets ou travaux intéressant le domaine public maritime de l'île de Huahine
    Voir Arrêté n° 1247 AU du 29/03/1979
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  • Arrêté n° 1320 J du 29 mars 1979 accordant un congé à Maître Lejeune Marcel, notaire, et portant nomination de M. Redon Yves en qualité d'intérimaire
    Voir Arrêté n° 1320 J du 29/03/1979
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  • Arrêté n° 1371 FT du 30 mars 1979 accordant une subvention à la crèche de Pirae
    Voir Arrêté n° 1371 FT du 30/03/1979
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  • Délibération n° 79-30 du 1er mars 1979 portant réglementation du placement des fonds disponibles de la caisse de prévoyance sociale (r.e. Arrêté n° 1381 AA du 30 mars 1979)
    Voir Délibération n° 79-30 du 01/03/1979
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  • Délibération n° 79-31 du 1er mars 1979 portant modification du régime financier applicable aux comptes du budget du territoire (r.e. l'arrêté n° 1382 AA du 30 mars 1979)
    Voir Délibération n° 79-31 du 01/03/1979
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  • Décision n° 1253 SAT du 2 avril 1979 modifiant la décision n° 1172 SAT du 28 février 1979 concernant le dépôt des plans parcellaires des travaux de construction d'une zone d'habitation (dite zone Wurfel) dans la commune de Punaauia
    Voir Décision n° 1253 SAT du 02/04/1979
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  • Décision n° 1260 AA du 2 avril 1979 habilitant le haut-commissaire de la République en Polynésie française, chef du territoire, à soutenir la défense du territoire devant le conseil du contentieux administratif dans l'affaire : M. Richard Bigorgne
    Voir Décision n° 1260 AA du 02/04/1979
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