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Journal Officiel 1979 N°17 du 15/05/1979


  • Arrêté n° 1369 SEQ du 2 mai 1979 autorisant dans l'île de Tahiti à titre exceptionnel et non renouvelable, la mise en circulation d'un camion-benne
    Voir Arrêté n° 1369 SEQ du 02/05/1979
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  • Décision n° 1374 ER du 4 mai 1979 relative à la prise en charge des frais afférents aux transports des élèves du collège agricole de Polynésie française
    Voir Décision n° 1374 ER du 04/05/1979
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  • Arrêté n° 1774 CE du 23 avril 1979 portant désignation d'un agent spécial des compagnies françaises d'assurances
    Voir Arrêté n° 1774 CE du 23/04/1979
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  • Arrêté n° 1775 CE du 23 avril 1979 portant désignation M. André Braye en qualité d'agent spécial de l'A.G.P.M (Association générale de prévoyance militaire)
    Voir Arrêté n° 1775 CE du 23/04/1979
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  • Arrêté n° 1784 CAB/DPC du 24 avril 1979 portant désignation d'un jury d'examen pour l'obtention du brevet national de secourisme du 26 avril à Papeete
    Voir Arrêté n° 1784 CAB/DPC du 24/04/1979
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  • Décision n° 1859 CAB/DPC du 27 avril 1979 fixant les résultats d'un examen du brevet national de secourisme
    Voir Décision n° 1859 CAB/DPC du 27/04/1979
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  • Arrêté n° 1556 J du 11 avril 1979 portant nomination de clerc assermenté d'huissier de M. Puarai Tuariihionoa
    Voir Arrêté n° 1556 J du 11/04/1979
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  • Arrêté n° 1776 FT du 24 avril 1979 portant modification de l'article 2 de l'arrêté n° 304 FT du 22 janvier 1976
    Voir Arrêté n° 1776 FT du 24/04/1979
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  • Arrêté n° 1799 FE du 25 avril 1979 portant délégation du pouvoir d'ordonnancement et de signature à l'administrateur des affaires d'outre-mer, chef du centre de sous-ordonnancement d'Uturoa pour les recette et les dépenses comprises dans le budget de l'Etat
    Voir Arrêté n° 1799 FE du 25/04/1979
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  • Arrêté n° 1800 FT du 25 avril 1979 portant délégation du pouvoir d'ordonnancement et de signature à l'administrateur des affaires d'outre-mer, chef du centre de sous-ordonnancement d'Uturoa pour les recettes et les dépenses comprises dans le budget du territoire et les comptes hors budget
    Voir Arrêté n° 1800 FT du 25/04/1979
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