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Journal Officiel 1979 N°8 du 15/03/1979


  • Arrêté n° 1163 AU du 26 février 1979 autorisant M. Teufi Lee à installer deux groupes électrogènes de 18,75 KVA dans la commune associée de Paopao, commune de Moorea-Maiao
    Voir Arrêté n° 1163 AU du 26/02/1979
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  • Arrêté n° 1177 AA du 2 mars 1979 autorisant la licence de 4e classe délivrée à M. Maurice dit Morito Alphan pour l'exploitation du bar-discothèque à l'enseigne " Le Bounty Club"
    Voir Arrêté n° 1177 AA du 02/03/1979
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  • Arrêté n° 766 AA du 23 février 1979 portant admission de trois détenus à bénéficier des dispositions de la loi du 14 août 1885 sur la libération conditionnelle
    Voir Arrêté n° 766 AA du 23/02/1979
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  • Arrêté n° 766 AA du 23 février 1979 portant admission de trois détenus à bénéficier des dispositions de la loi du 14 août 1885 sur la libération conditionnelle
    Voir Arrêté n° 766 AA du 23/02/1979
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  • Décision n° 921 PEL du 8 mars 1979 constatant la reprise de ses fonctions par un gardien de la paix de la préfecture de police (matricule 21532)
    Voir Décision n° 921 PEL du 08/03/1979
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  • Arrêté n° 1164 AU du 26 février 1979 autorisant M. Charles Gebel à installer un groupe électrogène de 4,5 KVA dans la commune associée de Haapiti de la commune de Moorea-Maiao
    Voir Arrêté n° 1164 AU du 26/02/1979
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  • Arrêté n° 1188 SEQ du 2 mars 1979 portant modification le plan des transports publics routiers réguliers établi pour l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 1188 SEQ du 02/03/1979
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  • Arrêté n° 5 IDV du 8 mars 1979 portant délégation de signature à un urbaniste de première catégorie, cinquième échelon, chef de la section "Etudes et plans" en cas d'absence ou d'empêcement du chef du service de l'aménagement du territoire
    Voir Arrêté n° 5 IDV du 08/03/1979
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  • Arrêté n° 783 SE du 26 février 1979 annulant l'attribution de bourses scolaires pour l'année 1978-1979
    Voir Arrêté n° 783 SE du 26/02/1979
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  • Arrêté n° 789 SE du 27 février 1979 renouvelant la bourse de catégorie D en ce qui concerne Mlle Airima Esther pour l'année universitaire 1978-1979
    Voir Arrêté n° 789 SE du 27/02/1979
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