Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1979 - Numéros normaux > Journal Officiel 1979 N°8 du 15/03/1979

Journal Officiel 1979 N°8 du 15/03/1979

  • Arrêté n° 790 SE du 27/02/1979
    Arrêté n° 790 SE du 27 février 1979 renouvelant la bourse de catégorie D en ce qui concerne M. Henri Brillant pour l'année universitaire 1978-1979
  • Arrêté n° 852 SEQ du 02/03/1979
    Arrêté n° 852 SEQ du 2 mars 1979 habilitant un conducteur des travaux publics, 3e catégorie, à faire passer les examens de permis de conduire les véhicules des mêmes catégories dans le territoire de la Polynésie française
  • Arrêté n° 1190 SEQ du 02/03/1979
    Arrêté n° 1190 SEQ du 2 mars 1979 autorisant par dérogation la mise en circulation d'une pelle chargeuse sur pneus
  • Délibération n° 71 du 22/12/1978
    Délibération municipale n° 71 du 22 décembre 1978 instituant une taxe sur l'énergie électrique consommée sur le territoire de la commune de Bora-Bora, pour l'éclairage et tous autres usages et provenant soit du réseau de distribution publique d'énergie électrique soit des générateurs ou centrales électrogènes privés
  • Décision n° 122 AE du 28/02/1979
    Décision n° 122 AE du 28 février 1979 homologuant le prix de vente au détail des cigarettes
  • Avenant n° 814 IDV/AU du 28/02/1979
    Avenant n° 814 IDV/AU du 28 février 1979 à la décision n° 687 IDV/UH du 10 mai 1971 autorisant le morcellement des lots 22 et 23 (partie) du domaine de Pamatai, pour le compte de C.A.M.I.C.A
  • Avis du 15/03/1979
    Service des douanes.- Cours des changes (Période du 15 mars au 31 mars 1979)
  • Avenant n° 815 IDV/AU du 28/02/1979
    Avenant n° 815 IDV/AU du 28 février 1979 à la décision n° 4210 IDV/A du 19 septembre 1978 autorisant le lotissement Iriti à Pirae
  • Avis du 15/03/1979
    Service des affaires économiques.- Indice des prix de détail à la consommation familiale (au 1er mars 1979)
  • Avis du 15/03/1979
    Service de la curatelle.- Avis de recherche des héritiers de : Teriitahi a Vaitaha et Vahineroo a Mote

Page : 1   2   3   4   5   6   7  8  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données