Journal Officiel 1980 N°10 du 31/03/1980
- Arrêté municipal n° 44-80 du 6 mars 1980 portant création d'une traversée pour piétons à l'entrée de l'école primaire de Titioro (commune de Papeete)
Voir Arrêté n° 4480 du 06/03/1980
-------------------
- Arrêté municipal n° 80-55 du 18 mars 1980 prescrivant une mesure temporaire d'interdiction de stationnement (commune de Papeete)
Voir Arrêté n° 8055 du 18/03/1980
-------------------
- Décision n°3680 IDV/AU du 22 février 1980 autorisant le groupe d'habitations appartenant à M. Hubert Peirsegaele sis à Mahina, route du phare de la Pointe Vénus
Voir Décision n° 3680 IDV/AU du 22/02/1980
-------------------
- Délibération municipale n° 78-12 du 8 mai 1978 fixant à nouveau les centimes additionnels sur la contribution des patentes, des licences et des propriétés bâties (commune de Arue)
Voir Délibération n° 7812 du 08/05/1978
-------------------
- Décision n° 3681 IDV/AU du 22 février 1980 autorisant le lotissement dénommé ?Moanarama 3e tranche? appartenant à la Sotagri sis à Mahina, route des résidences de Mahinaram
Voir Décision n° 3681 IDV/AU du 22/02/1980
-------------------
- Avenant n° 3835 IDV/AU du 7 mars 1980 à la décision n° 4565 IDV/AU du 24 septembre 1979 autorisant le lotissement d'un terrain appartenant à Mme Marguerite Rere à Arue
Voir Avenant n° 3835 IDV/AU du 07/03/1980
-------------------
- Décision n° 3903 IDV/AU du 13 mars 1980 autorisant la réalisation d'un lotissement dénommé ?lotissement Vallée du Tira? sis à Papeete, quartier missio
Voir Décision n° 3903 IDV/AU du 13/03/1980
-------------------
- Décision n° 3902 IDV/AU du 13 mars 1980 autorisant le lotissement dénommé ?lotissement appartenant à M. Charles Parker sis à Mahina, vallée de l'Ahon
Voir Décision n° 3902 IDV/AU du 13/03/1980
-------------------
- Décision n° 3936 IDV/AU du 17 mars 1980 autorisant la Socioro, gestionnaire du domaine Nono Au de la Sotagri, à créer deux (2) lots, Mahina
Voir Décision n° 3936 IDV/AU du 17/03/1980
-------------------
- Décision n° 3937 IDV/AU du 17 mars 1980 autorisant le lotissement dénommé ?lotissement Daphnis Blanchard?, appartenant à M. Daphnis Blanchard, sis à Pira
Voir Décision n° 3937 IDV/AU du 17/03/1980
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 Page précédente 
