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Journal Officiel 1980 N°17 du 15/06/1980


  • Arrêté n° 5283 FT du 3 juin 1980 accordant une subvention à l'association Harrisson Smith
    Voir Arrêté n° 5283 FT du 03/06/1980
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  • Arrêté n° 5284 FT du 3 juin 1980 accordant une subvention au comité territorial des sports de Polynésie française
    Voir Arrêté n° 5284 FT du 03/06/1980
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  • Arrêté n° 5285 FT du 3 juin 1980 accordant une subvention à la fédération des mouvements du planning familial pour 1980
    Voir Arrêté n° 5285 FT du 03/06/1980
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  • Arrêté n° 1421 AE du 4 juin 1980 portant approbation du compte administratif et du compte de gestion, exercice 1979 du port autonome de Papeete
    Voir Arrêté n° 1421 AE du 04/06/1980
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  • Arrêté n° 5286 FT du 3 juin 1980 accordant une subvention à l'union sportive des écoles primaires
    Voir Arrêté n° 5286 FT du 03/06/1980
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  • Arrêté n° 5287 FT du 3 juin 1980 accordant une subvention au comité territorial des sports de Polynésie française (IIIe Jeux de Polynésie française)
    Voir Arrêté n° 5287 FT du 03/06/1980
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  • Arrêté n° 1422 AE du 4 juin 1980 rendant exécutoire la délibération n° 5-80 du 14 mai 1980 du conseil d'administration du port autonome de Papeete
    Voir Arrêté n° 1422 AE du 04/06/1980
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  • Arrêté n° 1423 AE du 4 juin 1980 rendant exécutoire la délibération n° 6-80 du 14 mai 1980 du conseil d'administration du port autonome de Papeete relative à une convention de prêt de 50 millions FCP avec la caisse de prévoyance sociale
    Voir Arrêté n° 1423 AE du 04/06/1980
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  • Arrêté n° 1424 AE du 4 juin 1980 rendant exécutoire la délibération n° 7-80 du 14 mai 1980 du conseil d'administration du port autonome de Papeete accordant une subvention à la municipalité de Papeete
    Voir Arrêté n° 1424 AE du 04/06/1980
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  • Arrêté n° 1425 AE du 4 juin 1980 rendant exécutoire la délibération n° 8-80 du 14 mai 1980 du conseil d'administration du port autonome de Papeete fixant à nouveau les tarifs de fourniture d'énergie et le prix de certains services à la cale de halage et dans les installations du port autonome
    Voir Arrêté n° 1425 AE du 04/06/1980
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