Journal Officiel 1980 N°6 du 15/02/1980
- Arrêté n° 3360 FT du 29 janvier 1980 accordant une subvention au conservatoire artistique territorial (année 1979)
Voir Arrêté n° 3360 FT du 29/01/1980
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- Arrêté n° 3361 FT du 29 janvier 1980 accordant une avance sur subvention (seconde) à l'institut de recherches médicales Louis Malardé (année 1980).
Voir Arrêté n° 3361 FT du 29/01/1980
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- Décision n° 1084 AE du 31 janvier 1980 portant modification et approbation d'une délibération de la chambre d'agriculture, d'élevage et de la pêche (délibération n° 18-79 du 11 décembre 1979)
Voir Décision n° 1084 AE du 31/01/1980
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- Délibération n° 80-6 du 16 janvier 1980 portant création de centres d'adolescents et fixant les règles de leur fonctionnement (r.e. Arrêté n° 3410 AA du 31 janvier 1980)
Voir Délibération n° 80-6 du 16/01/1980
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- Arrêté n° 1086 IRM du 31 janvier 1980 rendant exécutoire la délibération n° 1 IRM du 15 janvier 1980 du conseil d'administration de l'institut de recherches médicales Louis Malardé.
Voir Arrêté n° 1086 IRM du 31/01/1980
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- Arrêté n° 3417 FT du 1er février 1980 accordant une avance sur subvention au conservatoire artistique territorial (année 1980)
Voir Arrêté n° 3417 FT du 01/02/1980
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- Arrêté n° 3424 FT du 1er février 1980 accordant une avance sur subvention à l'association des parents d'enfants sourds-muets (année 1980).
Voir Arrêté n° 3424 FT du 01/02/1980
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- Arrêté n° 3426 BS du 1er février 1980 portant création du syndicat intercommunal pour la distribution et la diffusion d'émissions enregistrées de télévision ?France régions 3? (FR3) couleur dans l'archipel des îles Marquises
Voir Arrêté n° 3426 BS du 01/02/1980
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- Arrêté n° 3439 FIP du 4 février 1980 répartissant entre les communes au titre de l'exercice 1980 les crédits affectés par le fonds intercommunal de péréquation aux équipements scolaires.
Voir Arrêté n° 3439 FIP du 04/02/1980
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- Arrêté n° 1090 SEQ du 5 février 1980 ordonnant un nouveau dépôt des plans des parcelles de terrain nécessaires aux travaux de construction d'un collège d'enseignement secondaire, ainsi qu'aux travaux de raccordement de la route d'urbanisation des collines d'Arue (nécessaires pour la desserte de cet établissement) à la route de ceinture dans son entreprise future, commune de Arue.
Voir Arrêté n° 1090 SEQ du 05/02/1980
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