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Journal Officiel 1980 N°9 du 15/03/1980


  • Décision n° 1147 AE du 28 février 1980 relative aux prix à la production de certains produits locaux de l'agriculture.
    Voir Décision n° 1147 AE du 28/02/1980
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  • Arrêté n° 3764 FT du 29 février 1980 portant ouverture de crédits provisoires au titre du budget annexe de l'hôpital
    Voir Arrêté n° 3764 FT du 29/02/1980
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  • Décision n° 1148 MAT du 3 mars 1980 portant approbation du tarifs de vente du kw/h d'électricité par le syndicat intercommunal SE.CO.SUD.
    Voir Décision n° 1148 MAT du 03/03/1980
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  • Décision n° 1149 SEQ du 3 mars 1980 fixant les tarifs appliqués de l'énergie électrique distribuée par la S.A. Electricité de Tahiti.
    Voir Décision n° 1149 SEQ du 03/03/1980
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  • Arrêté n° 3778 FT du 3 mars 1980 portant ouverture de crédits provisoires au titre du budget territorial ordinaire de l'exercice 1980.
    Voir Arrêté n° 3778 FT du 03/03/1980
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  • Arrêté n° 1152 SEQ du 4 mars 1980 ordonnant une enquête administrative préalable à la déclaration d'utilité publique concernant la construction d'un collège d'enseignement secondaire, commune de Faaa.
    Voir Arrêté n° 1152 SEQ du 04/03/1980
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  • Arrêté n° 1153 SEQ du 4 mars 1980 ordonnant le dépôt des plans parcellaires concernant les travaux de construction d'un collège d'enseignement secondaire, commune de Faaa.
    Voir Arrêté n° 1153 SEQ du 04/03/1980
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  • Arrêté n° 3583 AA du 15 février 1980 portant interdiction de séjour aux îles du Vent et aux îles Sous-le-Vent
    Voir Arrêté n° 3583 AA du 15/02/1980
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  • Décision n° 3615 PEL du 18 février 1980 constatant la fixation de la résidence habituelle en Polynésie française d'un infirmier psychiatrique, appelé à servir à l'hôpital de Vaiami.
    Voir Décision n° 3615 PEL du 18/02/1980
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  • Arrêté n° 3643 AA du 20 février 1980 modifiant l'arrêté n° 510 AA du 12 février 1979 autorisant le docteur Klaus Wyrtki et les membres de l'université de Hawaii à Manoa, département océanographie, à effectuer des recherches scientifiques (continuation du programme Norpax)
    Voir Arrêté n° 3643 AA du 20/02/1980
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