Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1981 - Numéros normaux > Journal Officiel 1981 N°10 du 15/04/1981

Journal Officiel 1981 N°10 du 15/04/1981


  • Décision n° 4151 PEL du 19 mars 1981 constatant l'arrivée à Papeete d'un inspecteur central des douanes mis à la disposition du chef du service des douanes
    Voir Décision n° 4151 PEL du 19/03/1981
  • -------------------

  • Rectificatif à la délibération n° 80-159 du 30 décembre 1980 approuvant le budget du territoire pour l'exercice 1981 parue au JOPF du 28 février 1981, n° 6
    Voir Délibération n° 80-159 du 30/12/1980
  • -------------------

  • Arrêté n° 1263 BD/FSDIA du 10 mars 1981 accordant une subvention au titre de fonds spécial d'investissement pour le développement de l'industrie de l'artisanat
    Voir Arrêté n° 1263 BD/FSDIA du 10/03/1981
  • -------------------

  • Arrêté n° 1264 BD/FSDIA du 10 mars 1981 accordant une subvention au titre de fonds spécial d'investissement pour le développement de l'industrie de l'artisanat
    Voir Arrêté n° 1264 BD/FSDIA du 10/03/1981
  • -------------------

  • Arrêté n° 1275 FSIDAP du 13 mars 1981 accordant des primes à titre d'aide à l'acquisition du matériel de sécurité en mer au titre de fonds spécial d'investissement pour le développement de l'agriculture et de la pêche
    Voir Arrêté n° 1275 FSIDAP du 13/03/1981
  • -------------------

  • Arrêté n° 1276 FSIDAP du 13 mars 1981 accordant des primes à titre d'aide au financement d'expérimentations de techniques de pêche au titre de fonds spécial d'investissement pour le développement de l'agriculture et de la pêche
    Voir Arrêté n° 1276 FSIDAP du 13/03/1981
  • -------------------

  • Arrêté n° 1302 FSIDAP du 16 mars 1981 accordant une subvention à la SDAP au titre de fonds spécial d'investissement pour le développement de l'agriculture et de la pêche
    Voir Arrêté n° 1302 FSIDAP du 16/03/1981
  • -------------------

  • Arrêté n° 1303 FSIDAP du 16 mars 1981 accordant une subvention au titre de fonds spécial d'investissement pour le développement de l'agriculture et de la pêche
    Voir Arrêté n° 1303 FSIDAP du 16/03/1981
  • -------------------

  • Arrêté n° 1304 FSIDAP du 16 mars 1981 accordant une subvention à la SDAP au titre de fonds spécial d'investissement pour le développement de l'agriculture et de la pêche
    Voir Arrêté n° 1304 FSIDAP du 16/03/1981
  • -------------------

  • Décision n° 4096 CAB/DPC du 17 mars 1981 fixant les résultats d'un examen du brevet national de secourisme
    Voir Décision n° 4096 CAB/DPC du 17/03/1981
  • -------------------

Page : 1   2   3   4   5  6   7   8  

Page précédente