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Journal Officiel 1981 N°14 du 31/05/1981


  • Arrêté n° 1538 SEQ du 15 mai 1981 portant modification du plan de transports publics routiers de voyageurs établi pour l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 1538 SEQ du 15/05/1981
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  • Arrêté n° 1539 FT du 15 mai 1981 autorisant la prise en charge par le territoire du remboursement de l'emprunt contracté par la SETIL auprès de la caisse des dépôts et consignations pour le lotissement Erima, 1re tranche
    Voir Arrêté n° 1539 FT du 15/05/1981
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  • Arrêté n° 1540 FT du 15 mai 1981 autorisant la prise en charge par le territoire du remboursement de l'emprunt contracté par la SETIL auprès de la caisse des dépôts et consignations pour le lotissement Erima, 2è tranche
    Voir Arrêté n° 1540 FT du 15/05/1981
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  • Arrêté n° 1541 AU du 15 mai 1981 ordonnant l'établissement du plan général d'aménagement de la commune de Nuku Hiva
    Voir Arrêté n° 1541 AU du 15/05/1981
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  • Arrêté n° 1543 AE du 15 mai 1981 autorisant des reversements en faveur des bouchers des îles Marquises au titre du soutien de la viande bovine
    Voir Arrêté n° 1543 AE du 15/05/1981
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  • Délibération n° 81-32 du 10 avril 1981 portant modification du budget territorial 1981 (acquisition d'un foyer des étudiants de Bordeaux) (r.e. Arrêté n° 5593 AA du 15 mai 1981)
    Voir Délibération n° 81-32 du 10/04/1981
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  • Arrêté n° 1552 AE du 19 mai 1981 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de l'A.S. Fei Pi
    Voir Arrêté n° 1552 AA du 19/05/1981
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  • Arrêté n° 1553 AC.DIR.INFRA du 19 mai 1981 déclarant cessibles immédiatement les parcelles de terres nécessaires aux travaux d'extension de la zone de l'aviation générale de l'aérodrome de Tahiti-Faaa (commune de Faaa)
    Voir Arrêté n° 1553 AC.DIR.INFRA du 19/05/1981
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  • Décision n° 1555 CG du 19 mai 1981 fixant le montant des redevances dues pour occupations temporaires d'emplacements du domaine public public maritime réservés au captage de poissons et de naissains de nacres ainsi qu'à l'élevage et au greffage de la nacre
    Voir Décision n° 1555 CG du 19/05/1981
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  • Décision n° 1558 DOM du 19 mai 1981 accordant la concession temporaire à charge de remblais d'un emplacement du domaine public maritime à Apooiti - commune d'Uturoa, au profit de l'Eglise évangélique de Polynésie française (régularisation)
    Voir Décision n° 1558 DOM du 19/05/1981
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