Journal Officiel 1981 N°16 du 15/06/1981
- Arrêté n° 1610 AA du 2 juin 1981 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de l'AS des Travaux publics
Voir Arrêté n° 1610 AA du 02/06/1981
-------------------
- Décision n° 1611 CG du 2 juin 1981 autorisant M. Enrique Braun-Ortega à occuper temporairement un emplacement de domaine public maritime à Teavaro - Moorea (régularisation)
Voir Décision n° 1611 CG du 02/06/1981
-------------------
- Arrêté n° 5781 VR du 29 mai 1981 fixant le calendrier de l'année scolaire 1981-1982 des écoles privées, des établissements d'enseignement du second degré publics et privés
Voir Arrêté n° 5781 VR du 29/05/1981
-------------------
- Arrêté n° 1617 CG du 2 juin 1981 accordant une dérogation au règlement d'urbanisme de l'agglomération de Papeete (projet Budan, rue des Remparts)
Voir Arrêté n° 1617 CG du 02/06/1981
-------------------
- Arrêté n° 1618 SCG du 2 juin 1981 accordant une subvention au mouvement polynésien
Voir Arrêté n° 1618 SCG du 02/06/1981
-------------------
- Arrêté n° 1620 AA du 2 juin 1981 autorisant l'organisation d'une tombola au profit du Amuitahiraa ?Pupu pererina no Cook Irani
Voir Arrêté n° 1620 AA du 02/06/1981
-------------------
- Décision n° 1625 FT du 2 juin 1981 constatant la concordance du compte définitif et du compte de gestion, exercice 1980 du budget territorial
Voir Décision n° 1625 FT du 02/06/1981
-------------------
- Arrêté n° 1627 ER du 2 juin 1981 portant remise de pénalités à l'entreprise Sogéco-Taputuarai, titulaire du marché n° 78-469 pour la construction du centre des sciences et de l'environnement
Voir Arrêté n° 1627 ER du 02/06/1981
-------------------
- Arrêté n° 1631 SEQ du 2 juin 1981 portant tarification complémentaire des transports scolaires routiers
Voir Arrêté n° 1631 SEQ du 02/06/1981
-------------------
- Arrêté n° 1634 FT du 2 juin 1981 portant fixation du coût de la journée d'hospitalisation à l'hôpital de Mamao
Voir Arrêté n° 1634 FT du 02/06/1981
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 Page précédente 
